Accords d'entreprise : Autres activités de télécommunication

Accord d'entreprise TELEHOUSE INT CORPORATION EUROPE LIMITED 01/08/2024
Accord relatif à la politique gestion des déplacements professionnels FRANCE_EUROPE_OUTRE-ME
ACCORD

Accord d'entreprise TELEHOUSE INT CORPORATION EUROPE LIMITED 30/01/2025
Accord collectif sur les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TELEHOUSE INT CORPORATION EUROPE LIMITED 25/06/2020
avenant 3 QVT
AVENANT

Accord d'entreprise TELEHOUSE INT CORPORATION EUROPE LIMITED 09/03/2026
Accord collectif au titre des négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 11/06/2018
accord d'enreprise relatif à la politique salariale pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 21/10/2019
Accord concernant l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 26/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la politique salariale pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 09/07/2020
Avenant Accord Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 10/04/2019
Accord sur la prorogation de la durée des mandats Telespazio France
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 14/08/2019
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 26/06/2019
Accord d'entreprise relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité social et économique au sein de l'entreprise Telespazio France
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 03/09/2019
Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux élections 2019 du Comité Social et Economique de Telespazio Métropole
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 11/12/2020
Accord Compte Epargne Temps - CET
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 04/05/2021
Avenant à l’accord d’entreprise du 09 octobre 2000 et à l’accord de substitution ASSO du 12 Mai 2005 sur les dispositions relatives à la pondération de la prime sur objectif
AVENANT

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 27/06/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 01/03/2022
ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 02/08/2023
Accord sur la prorogation de la durée des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 30/06/2023
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 01/06/2022
Accord d’entreprise relatif à la politique salariale pour l’année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 25/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 09/06/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DU 27 JUIN 2022
AVENANT

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 21/06/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DU 27 JUIN 2022
AVENANT

Accord d'entreprise Telehouse International Corp of Europe LTD 21/11/2023
Avenant télétravail 4
AVENANT

Accord d'entreprise Telehouse International Corporation of Euroep Ltd 05/06/2020
Accord sur l'égalité entre hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise Telehouse International Corporation of Europe Ltd 01/06/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT