Accords d'entreprise : Autres activités de télécommunication

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 01/03/2022
ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 02/08/2023
Accord sur la prorogation de la durée des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 30/06/2023
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 01/06/2022
Accord d’entreprise relatif à la politique salariale pour l’année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 25/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 09/06/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DU 27 JUIN 2022
AVENANT

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 21/06/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DU 27 JUIN 2022
AVENANT

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 20/12/2023
Accord d’entreprise relatif au statut des salariés Telespazio France
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 01/02/2022
Accord sur les moyens de communication des organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 08/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 11/10/2024
Protocole d’Accord Préélectoral Elections Comité Social et Economique Telespazio France
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 26/09/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de Telespazio France
AVENANT

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 11/10/2024
Accord concernant l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE 12/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TELESPAZIO FRANCE (Etablissement Toulouse) 25/01/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CONCERNANT LE TRAVAIL EN EQUIPES SUCCESSIVES EN CONTINU OU SEMI-CONTINU
ACCORD

Accord d'entreprise TFC AUVERGNE 20/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE DE LA SOCIETE TFC AUVERGNE PAR REFERENDUM
ACCORD

Accord d'entreprise TIPSS 01/06/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise WEST UC EUROPE 05/02/2018
Accord de Prorogation temporaire des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel et du CHSCT
ACCORD