CONDUENT BUSINESS PROCESS SOLUTIONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42354743900053

• AVENANT2 ACCORD CARENCE ENFANT MALADE (T00722001681)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant au procès verbal de désaccord NAO 2022 (T00722001642)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à la décision unilatérale de l'employeur du 01/01/2013 formalisant les garanties complémentaires en matière d'incapacité et décès et de remboursement de frais médicaux (T00721001340)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la carence maladie et enfant malade du 29 novembre 2017 (T00721001205)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'Accord Pré-électoral en vue des élections des membres du Comité Social et Economique de la société Conduent Business Process Solutions (T00721001089)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au renouvellement de la représentation du personnel de l'entreprise (T00721001078)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T00720000966)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au Compte Epargne Temps (T00719000336)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'ouverture au vote éléctronique au sein de la société CBPS (A00718001202)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place de CSEE et d'un CSEC (A00718001203)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la mise en place de CSSCT et d'une CSSCTC (A00718001204)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA CARENCE MALADIE ET ENFANT MALADE (A00718001145)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• prorogation des mandats (T00724060197)
  Début : 26/04/2024 Fin : 30/09/2024
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• Accord sur la prorogation des mandats des élus des CSE de Valence et de Roubaix (T00720000964)
  Début : 31/08/2020 Fin : 19/04/2021
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• Accord de méthode (T00719000564)
  Début : 25/07/2019 Fin : 15/11/2019
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