COFEL INDUSTRIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44368190300094

• ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2025 (T09225071251)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES

• Accord collectif d’établissement du siège de la société COFEL Industries sur le travail du dimanche (T09225069904)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES

• Avenant n°1 à l’accord collectif du 14 novembre 2017 relatif au « régime surcomplémentaire » de remboursement des frais de santé au bénéfice de l’ensemble des catégories de personnel de COFEL Industries (EX COPIREL S.A.S.) (T09224067252)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES

• Accord sur le Télétravail (T09223061387)
  Début : 17/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES

• ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2023 (T09223040302)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES

• Avenant n°1 à l’accord collectif du 18 novembre 2019 relatif au « régime socle » de remboursement des frais de santé au bénéfice de l’ensemble des salariés de COFEL Industries (anciennement dénommée COPIREL S.A.S.) (T09223039352)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES

• ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2022 (T09222032440)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES

• Accord sur la Politique Salariale 2019 (T09219011674)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES

• Accord d'entreprise de prorogation des mandats des membres du comité central d’entreprise, des comités d’établissements, des délégués du personnel et du comité d’hy (T09218006469)
  Début : 11/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES

• Accord sur les structures de représentation sociale et les modalités de la négociation collective (T09223060456)
  Début : 22/09/2023 Fin : 30/11/2027
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• ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2026 (T09226078695)
  Début : 01/03/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES

• Accord sur le télétravail (T09222033956)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2023
  Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES