Accords d'entreprise : Fabrication de matelas
ABADIE SA
Accord d'entreprise ABADIE SA 12/01/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime de treizième mois
ACCORD
ANDRE RENAULT
Accord d'entreprise ANDRE RENAULT 20/10/2022
Accord collectif relatif à l'aménagement de la durée du travail sur l'année, au travail dominical et à la durée du préavis concernant le personnel André Renault travaillant au sein des grands magasins
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION DE LA S.A.P.
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA S.A.P. 11/12/2024
UN ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CENTRE BEDDING
Accord d'entreprise CENTRE BEDDING 31/01/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE BEDDING 17/02/2022
NAO 2022 portant sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE BEDDING 07/02/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de Centre Bedding
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE BEDDING 16/02/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE BEDDING 24/03/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE BEDDING 15/05/2023
NAO 2023 portant sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
COFEL INDUSTRIES
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 31/05/2021
Accord sur la politique salariale 2021
ACCORD
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 14/12/2021
ACCORD SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 31/03/2022
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 13/06/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 14/02/2023
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 22/09/2023
Accord sur les structures de représentation sociale et les modalités de la négociation collective
ACCORD
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 17/11/2023
Accord sur le Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 23/11/2022
Accord sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 16/12/2022
AVENANT A L’ACCORD SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR DU 23 NOVEMBRE 2022
AVENANT
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 29/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MODIFICATION DU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE AU SEIN DE LA SOCIETE COFEL INDUSTRIES
ACCORD
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 02/01/2023
Avenant n°1 à l’accord collectif du 18 novembre 2019 relatif au « régime socle » de remboursement des frais de santé au bénéfice de l’ensemble des salariés de COFEL Industries (anciennement dénommée COPIREL S.A.S.)
AVENANT
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 15/07/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du 14 novembre 2017 relatif au « régime surcomplémentaire » de remboursement des frais de santé au bénéfice de l’ensemble des catégories de personnel de COFEL Industries (EX COPIREL S.A.S.)
AVENANT
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 26/11/2024
Accord collectif d’établissement du siège de la société COFEL Industries sur le travail du dimanche
ACCORD
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 24/02/2025
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise COFEL INDUSTRIES 27/02/2026
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2026
ACCORD
COPIREL
Accord d'entreprise COPIREL 02/05/2018
Accord de politique salariale
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas