Accords d'entreprise : Fabrication de matelas

Accord d'entreprise COPIREL 13/06/2019
Accord sur la Politique Salariale 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COPIREL 01/10/2019
Accord sur les structures de représentation sociale et les modalités de la négociation collective
ACCORD

Accord d'entreprise COPIREL 18/11/2019
Accord sur le régime surcomplémentaire de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise COPIREL 18/11/2019
Accord sur le régime socle de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise COPIREL 28/10/2020
Accord sur la politique salariale 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COPIREL 28/10/2020
accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise COPIREL LANGEAC 31/01/2019
Protocole d'Accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise DUNLOPILLO 28/10/2020
Accord relatif au temps de travail et à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise DUNLOPILLO 19/02/2021
accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes chez dunlopillo
ACCORD

Accord d'entreprise DUNLOPILLO 04/12/2020
avenant n1 à l'accord relatif au temps de travail et à l'organisation du travail
AVENANT

Accord d'entreprise DUNLOPILLO 14/04/2022
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMLPOI AU SEIN DE L ENTREPRISE DUNLOPILLO
ACCORD

Accord d'entreprise DUNLOPILLO 16/07/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES CHEZ DUNLOPILLO
ACCORD

Accord d'entreprise DUNLOPILLO 22/10/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MENBRES DU CSE DUNLOPILLO
ACCORD

Accord d'entreprise DUNLOPILLO 06/05/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI AU SEIN DE L’ENTREPRISE DUNLOPILLO
AVENANT

Accord d'entreprise DUNLOPILLO 06/05/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE – REBOND (APLD-R) AU SEIN DE L’ENTREPRISE DUNLOPILLO
ACCORD

Accord d'entreprise DUNLOPILLO 19/06/2025
Avenant n°1 à l’Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de DUNLOPILLO
AVENANT

Accord d'entreprise DUNLOPILLO 07/07/2025
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE – REBOND (APLD-R) AU SEIN DE L’ENTREPRISE DUNLOPILLO
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE THIRIEZ 20/05/2024
Négociations Annuelles Obligatoires 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise LITERIE DU COMTAT 07/11/2017
ACCORD PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise LITERIE DU COMTAT 10/08/2022
Accord relatif à la commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LITERIE WESTELYNCK 16/10/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise MARCEL JACQUART ET FILS SA 13/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MARCEL JACQUART ET FILS SA 15/09/2022
Accord collectif d’entreprise portant sur l’Egalité Professionnelle Femme / Homme et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MATFA 19/10/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise dunlopillo 06/02/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI AU SEIN DE L ENTREPRISE DUNLOPILLO
AVENANT