DIAM BOUCHAGE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41010788200012

• Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2025 (T06625061011)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE

• Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2024 (T06624060462)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE

• ACCORD TELETRAVAIL (T06623003343)
  Début : 12/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DIAM BOUCHAGE

• ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T06623003345)
  Début : 05/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2022 (T06622002703)
  Début : 21/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire (T06621002214)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF UES DIAM BOUCHAGE REGIME DE RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES (T06619000898)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire (T06619000829)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire (T06618000269)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T06625060700)
  Début : 28/01/2025 Fin : 27/01/2028
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• Accord collectif relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité social et économique de l'UES DIAM dans le cadre des élections 2023 (T06623060043)
  Début : 29/09/2023 Fin : 31/12/2027
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• Accord collectif relatif au recours au vote électronique (T06623060045)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2027
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T06621002275)
  Début : 16/09/2021 Fin : 15/09/2024
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• Accord collectif relatif au périmètre du Comité social et économique (T06619000880)
  Début : 20/09/2019 Fin : 14/11/2023
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• ACCORD TELETRAVAIL (T06622002587)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
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• ACCORD TELETRAVAIL (T06620001597)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T06618000208)
  Début : 26/07/2018 Fin : 26/07/2021
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• Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06620001240)
  Début : 07/05/2020 Fin : 31/05/2020
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• Accord sur le versement d'une prime pour le pouvoir d'achat (T06619000513)
  Début : 11/02/2019 Fin : 31/03/2019
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