DSP

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 82191640000038

• ACCORD SUR LES PRIMES CONCLU AU SEIN DE LA SOCIETE DSP SAS (T00226061496)
  Début : 02/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DSP

• ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL (T07520025650)
  Début : 15/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DSP

• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE DSP SAS (T07526084061)
  Début : 02/12/2025 Fin : 01/12/2029
  Accord d'entreprise DSP

• ACCORD NAO AU SEIN DE LA SOCIETE DSP SAS (T07526084063)
  Début : 24/11/2025 Fin : 28/02/2027
  Accord d'entreprise DSP

• ACCORD SUR L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE LA SOCIETE DSP S.A.S. (T07522038566)
  Début : 29/10/2021 Fin : 28/10/2026
  Accord d'entreprise DSP

• Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective, l'aménagement du temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T07525080385)
  Début : 29/11/2024 Fin : 28/02/2026
  Accord d'entreprise DSP

• Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective, l'aménagement du temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la société DSP S.A.S. (T07523063019)
  Début : 14/11/2023 Fin : 28/02/2025
  Accord d'entreprise DSP

• ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE LA SOCIETE DSP S.A.S. (T07522038631)
  Début : 29/10/2021 Fin : 28/10/2024
  Accord d'entreprise DSP

• Accord Annuel sur les salaires effectifs, la durée effective, l'aménagement du temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T07522041105)
  Début : 04/02/2022 Fin : 28/02/2023
  Accord d'entreprise DSP