Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Accord d'entreprise 2F OUEST 17/06/2021
UN AVENANT A L ACORD D AMMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL-MISE EN PLACE DU TRAVAIL POSTE
AVENANT

Accord d'entreprise AC VIGNES 11/12/2024
AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AC VIGNES 06/12/2024
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ACETO FRANCE SAS 06/11/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A l’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ACETO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ACETO FRANCE SAS 06/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ACETO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ACETO FRANCE SAS 12/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE RENOUVELLEMENT ET DE CONFIGURATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE ACETO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ACETO FRANCE SAS 16/11/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ACETO FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ADAMA FRANCE 26/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat de la société ADAMA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAMA FRANCE 01/03/2021
Accord collectif forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ADEKA POLYMER ADDITIVES EUROPE SAS 17/12/2018
NAO Accord final 2018-2019 APAE
ACCORD

Accord d'entreprise ADEKA POLYMER ADDITIVES EUROPE SAS 10/09/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ADEKA POLYMER ADDITIVES EUROPE SAS 13/12/2019
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADEKA POLYMER ADDITIVES EUROPE SAS 24/06/2020
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE 2019-2020 2ème PARTIE
ACCORD

Accord d'entreprise ADEKA POLYMER ADDITIVES EUROPE SAS 12/10/2020
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT 12 OCOTBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADEKA POLYMER ADDITIVES EUROPE SAS 11/12/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADEKA POLYMER ADDITIVES EUROPE SAS 31/03/2021
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ADEKA POLYMER ADDITIVES EUROPE SAS 16/12/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADEKA POLYMER ADDITIVES EUROPE SAS 07/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE 2021/2022 - Avenant à l'accord signé le 16/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise ADEKA POLYMER ADDITIVES EUROPE SAS 16/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE 2022 / 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADIPAP SA 07/04/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place des conventions de forfaits annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ADKALIS 28/02/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE « ADKALIS » ET SUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE L’« U.E.S. GROUPE BERKEM »
ACCORD

Accord d'entreprise AEDES PROTECTA 18/03/2019
accord sur la reduction de la duree des mandats en vue de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AGRI SYMBIOSE 22/03/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la substitution de convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise AGRISEM 04/11/2020
accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AIMMUNE THERAPEUTICS FRANCE 01/09/2022
Accord sur le statut collectif de Aimmune Therapeutics France
ACCORD