Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques
COMPO FRANCE SAS
Accord d'entreprise COMPO FRANCE SAS 12/03/2020
PV NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise COMPO FRANCE SAS 12/03/2020
Accord Egalite H F 2020
ACCORD
CONTEC EUROPE
Accord d'entreprise CONTEC EUROPE 17/06/2019
Accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise CONTEC EUROPE 20/04/2023
Avenant forfait jour
AVENANT
COOP AGRIC APPROV l'UNION
Accord d'entreprise COOP AGRIC APPROV l'UNION 14/02/2022
accord de classification
ACCORD
COOP AGRICOLE ACHATS EN COMMUN
Accord d'entreprise COOP AGRICOLE ACHATS EN COMMUN 17/05/2021
ACCORD DE CLASSIFICATION
ACCORD
Accord d'entreprise COOP AGRICOLE ACHATS EN COMMUN 04/02/2025
Accord collectif portant aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD
COOP AGRICOLE ET HORTICOLE DE NICE
Accord d'entreprise COOP AGRICOLE ET HORTICOLE DE NICE 01/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONGES PAYES ET AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
COOP APPROVISIONNEMENT MARAICHER NANTAIS
Accord d'entreprise COOP APPROVISIONNEMENT MARAICHER NANTAIS 18/11/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 03/12/1999
AVENANT
COOP. AGRIC.APPROV.MACON.BEAUJOLAIS
Accord d'entreprise COOP. AGRIC.APPROV.MACON.BEAUJOLAIS 28/05/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée de travail
ACCORD
Accord d'entreprise COOP. AGRIC.APPROV.MACON.BEAUJOLAIS 15/12/2025
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
COOPAZUR PROVENCE
Accord d'entreprise COOPAZUR PROVENCE 07/07/2021
accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise COOPAZUR PROVENCE 14/04/2023
accord d'entreprise portant sur l'augmentation du contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD
COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT 07/12/2023
accord entreprise portant classification des emplois
ACCORD
COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC 29/03/2018
PERIMETRE DE L'UES CAPL-LISAPL
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC 10/12/2018
ACCORD SUR LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC 10/12/2018
POLITIQUE SALARIALE
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC 23/11/2021
PERIMETRE DE L'UES
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC 06/12/2021
POLITIQUE SALARIALE
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC 06/12/2021
JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC 30/06/2022
PERIMETRE DE L'UES
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC 16/12/2022
AVENANT 8 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 26/11/1999
AVENANT
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC 18/12/2023
AVENANT 5 A L'ACCORD DU 04/11/2008 SUR LA COTATION DES POSTES
AVENANT
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC 18/12/2023
POLITIQUE SALARIALE
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC 31/12/2025
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