Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques
D M D
Accord d'entreprise D M D 01/08/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
DAITO KASEI EUROPE SAS
Accord d'entreprise DAITO KASEI EUROPE SAS 19/12/2024
Accord collectif sur le forfait jour
ACCORD
DE SANGOSSE
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 23/04/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CE, des CHSCT et des Délégués du Personnel
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 11/07/2018
Accord relatif au repos quotidien et au repos hebdomadaire - service gardien/agent sécurité incendie
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 12/11/2018
Accord relatif à la mise en oeuvre du Dispositif d'Alerte Interne
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 09/11/2018
Accord relatif à la mise en oeuvre de la Base de Données Economiques et Sociales (BDES)
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 08/04/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 15/07/2019
Avenant n°1 à l'accord de Groupe relatif à la Représentation du Personnel
AVENANT
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 16/07/2019
Avenant n°1 à l'accord de Groupe autorisant le vote par voie électronique
AVENANT
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 16/07/2019
Accord relatif au Dialogue Social
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 16/07/2019
Accord sur la mise en place du Conseil d'Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 16/07/2019
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 06/11/2019
Accord relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 15/01/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire Année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 10/09/2020
Accord d'entreprise portant sur le complément total de l'indemnisation des heures chômées au titre de l'activité partielle de l'UES DE SANGOSSE
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 08/02/2021
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 07/06/2021
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise portant sur le complément total de l'indemnisation des heures chômées au titre de l'activité partielle de l'UES DE SANGOSSE du 10 Septembre 2020
AVENANT
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 07/07/2021
Accord de redéfinition du périmètre de l'Unité Economique et Sociale DE SANGOSSE
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 13/01/2022
Accord d'Entreprise relatif aux modalités de répartition des actions entre les salariés de l'U.E.S DE SANGOSSE du 13 Janvier 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 09/02/2022
Accord résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire Année 2022 UES DE SANGOSSE
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 07/07/2022
Accord relatif aux modalités de télétravail dans le cadre d'une organisation hybride du travail du 7 Juillet 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 08/07/2022
Avenant n°1 à l'Accord de Redéfinition du périmètre de l'Unité Economique et Sociale DE SANGOSSE
AVENANT
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 24/11/2022
Avenant n°1 à l'Accord Résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire Année 2022 - UES DE SANGOSSE
AVENANT
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 28/11/2022
Avenant n°1 à l'Accord relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise DE SANGOSSE 10/05/2023
Accord sur la Qualité de Vie et Conditions de Travail - UES DE SANGOSSE du 10 mai 2023
ACCORD
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