Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Accord d'entreprise DR WEIGERT FRANCE 17/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DSP 22/11/2018
ACCORD MISE EN PLACE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise DSP 15/01/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DSP 29/10/2021
ACCORD SUR L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE LA SOCIETE DSP S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise DSP 29/10/2021
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE LA SOCIETE DSP S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise DSP 29/11/2024
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective, l'aménagement du temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DSP 02/12/2025
ACCORD SUR LES PRIMES CONCLU AU SEIN DE LA SOCIETE DSP SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DSP 02/12/2025
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE DSP SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DSP 24/11/2025
ACCORD NAO AU SEIN DE LA SOCIETE DSP SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DSP S.A.S. 04/02/2022
Accord Annuel sur les salaires effectifs, la durée effective, l'aménagement du temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DSP S.A.S. 14/11/2023
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective, l'aménagement du temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la société DSP S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS 11/02/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS LA DUREE DU TRAVAIL L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES TEMPS PARTIELS ET AUX OBJECTIFS EN MATIERE D EGALITE PROFE
ACCORD

Accord d'entreprise DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS 13/09/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES INSTITUTIONS DU PERSONNEL AU SEIN DE L'UES DUPONT DE NEMOURS FRANCE SAS ET DUPONT SOLUTIONS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS 19/12/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 26 janvier 2016 relatif au système de garanties collectives sur-complementaires de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS 19/12/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 4 octobre 2012 relatif au système de garanties collectives de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS 23/01/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE DU TRAVAIL, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES TEMPS PARTIELS ET AUX OBJECTIFS EN MATIERE D’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE
ACCORD

Accord d'entreprise DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS 23/01/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU PLAN D EPARGNE ENTREPRISE (PEE DU 12 SEPTEMBRE 2008) INSTITUANT UN ABONDEMENT 2020 EN DATE DU 23 JANVIER 2020
AVENANT

Accord d'entreprise DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS 08/12/2020
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS 26/07/2021
ACCORD COLLECTIF INTERENTREPRISES RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS 04/01/2022
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 RELATIVE A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE ET LE SUIVI DE LA MISE EN OEUVRE DES MESURES VISANT A SUPPRIMER LES ECARTS DE REMUNERATION ET LES D
ACCORD

Accord d'entreprise DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS 08/04/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS 27/04/2022
ACCORD DE METHODE SUR LA CONSULTATION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS 25/04/2022
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX MESURES FAVORISANT LA TRANSMISSION DES SAVOIRS ET DES COMPETENCES AU SEIN DE L'UES DUPONT DE NEMOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DU PONT DE NEMOURS FRANCE SAS 01/09/2022
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX DISPOSITIONS SPECIFIQUES D'ANCIENNETE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE CERNAY UFFHOLTZ DE L UES DUPONT DE NEMOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DUROURE.7 18/11/2025
ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD