Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Accord d'entreprise FMC FRANCE 09/12/2021
ACCORD 2022 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise FMC FRANCE 09/12/2021
ACCORD 2022 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION AU SEIN DE FMC FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FMC FRANCE 09/12/2022
ACCORD 2023 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE FMC FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FMC FRANCE 21/01/2021
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE FMC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FMC FRANCE 16/12/2025
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L’ENTREPRISE FMC France
ACCORD

Accord d'entreprise FMC FRANCE 19/12/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE FMC FRANCE SAS Accord du 19 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FMC FRANCE 14/01/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES OUVRIERS ET A LA PRIME APPAREIL FERME
ACCORD

Accord d'entreprise FOSECO SA 03/09/2018
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FOSECO SA 17/12/2019
Avenant à l'accord collectif sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FOSECO SA 03/09/2020
ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LA DUREE DES MANDATS DES MEMEBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FOSECO SA 01/09/2022
ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE 18/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE 10/12/2021
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE SA 08/01/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE SA 02/01/2018
Accord sur les modalités et la modulation de la périodicité des négociations collectives
ACCORD

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE SA 24/01/2018
Révision partielle de l'accord modulation du temps de travail pour l'activité piscine
AVENANT

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE SA 11/10/2018
Accord collectif suite à la négociation annuelle obligatoire 2018 et PV d'engagement des négociations portant sur la programmation des mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE SA 30/10/2018
Accord pour l'utiliastion du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2019 des représentants du Personnel au Comité Social et économique de Gaches Chimie
ACCORD

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE SA 12/10/2020
Accord relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE SA 11/11/2020
Accord Collectif suite à la négociation annuelle obligatoire 2020 et PV d'engagement des négociations portant sur la programmation des mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE SA 08/02/2021
Avenant à l'accord du 24 octobre 2016 intitulé sur la modulation du temps de travail pour l'activité piscine et à l'avenant du 24 janvier 2018, le révisant partiellement pour la société Gaches Chimie
AVENANT

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE SA 27/10/2021
ACCORD SUR LES MODALITES ET LA MODULATION DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES
ACCORD

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE SA 25/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE SA 01/10/2021
AVENANT PORTANT REVISION PARTIELLE DE L'ACCORD SUR LES MODALITES ET LA MODULATION DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES
AVENANT

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE SA 06/02/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel au CSE de Gaches chimie
ACCORD