Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Accord d'entreprise EVEN AGRI 06/06/2025
Prise en charge Frais Transports Personnels
ACCORD

Accord d'entreprise EVEN AGRI 14/01/2026
Egalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise EVEN AGRI 14/01/2026
Périodicité de la négociation obligatoire relative à l'égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise EVEN AGRI 11/03/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise EVEN AGRI 03/07/2026
un accord de prise en charge facultative des frais de transports personnels
ACCORD

Accord d'entreprise EVEN AGRI 01/10/2026
Un accord sur la prise en charge facultative des frais de transports personnels
ACCORD

Accord d'entreprise FERTIBERIA FRANCE 05/10/2023
Accord portant sur le périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FERTIBERIA FRANCE 16/07/2024
UN ACCORD CADRE SUR LES MODALITÉS D’ORGANISATION DE LA NÉGOCIATION D'UN ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise FIRMENICH ET COMPAGNIE 02/05/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE D ENTREPRISE SUR LA FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise FIRMENICH ET COMPAGNIE 02/08/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FMC FRANCE 09/12/2021
ACCORD 2022 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise FMC FRANCE 09/12/2021
ACCORD 2022 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION AU SEIN DE FMC FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FMC FRANCE 09/12/2022
ACCORD 2023 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE FMC FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FMC FRANCE 21/01/2021
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE FMC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FMC FRANCE 16/12/2025
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L’ENTREPRISE FMC France
ACCORD

Accord d'entreprise FMC FRANCE 19/12/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE FMC FRANCE SAS Accord du 19 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FMC FRANCE 14/01/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES OUVRIERS ET A LA PRIME APPAREIL FERME
ACCORD

Accord d'entreprise FMC FRANCE 30/06/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE FMC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FOSECO SA 03/09/2018
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FOSECO SA 17/12/2019
Avenant à l'accord collectif sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FOSECO SA 03/09/2020
ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LA DUREE DES MANDATS DES MEMEBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FOSECO SA 01/09/2022
ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE 18/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE 10/12/2021
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GACHES CHIMIE SA 08/01/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD