Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques
CAPLA ET COMPAGNIE
Accord d'entreprise CAPLA ET COMPAGNIE 24/06/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CAPLA ET COMPAGNIE 30/05/2025
Accord d'entreprise relatif a la mise en place d'un compte epargne temps au sein de l 'entreprise
ACCORD
CELLOPLAST SAS
Accord d'entreprise CELLOPLAST SAS 27/07/2018
ACCORD D ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
CEREAPRO
Accord d'entreprise CEREAPRO 21/12/2022
ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS FORFAIT JOURS
ACCORD
CERTIS BELCHIM BV
Accord d'entreprise CERTIS BELCHIM BV 20/04/2023
Accord de reconnaissance d'établissements distincts (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise CERTIS BELCHIM BV 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CHEMFOR
Accord d'entreprise CHEMFOR 16/02/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL EN SERVICE CONTINU
ACCORD
CHEMINOVA AGRO FRANCE
Accord d'entreprise CHEMINOVA AGRO FRANCE 03/12/2018
Accord collectif instituant un regime complementaire incapacite invalidité décès
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINOVA AGRO FRANCE 12/02/2019
Accord 2019 relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINOVA AGRO FRANCE 03/12/2018
Accord collectif instituant un regime Complementaire de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINOVA AGRO FRANCE 03/12/2018
Accord collectif instituant un régime de surcomplémentaire de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINOVA AGRO FRANCE 06/06/2018
Accord 2018 relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires au sein de Cheminova Agro france SAS
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINOVA AGRO FRANCE 12/02/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINOVA AGRO FRANCE 18/12/2019
Accord 2020 relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINOVA AGRO FRANCE 18/12/2019
Accord 2020 relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINOVA AGRO FRANCE 18/01/2021
ACCORD 2021 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION AU SEIN DE CHEMINOVA AGRO FRANCE SAS
ACCORD
CHLORODIS
Accord d'entreprise CHLORODIS 23/09/2021
Avenant modificatif n°5 au périmètre de l'UES DISTRIBUTION VERTE
AVENANT
Accord d'entreprise CHLORODIS 16/11/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CHLORODIS 16/12/2025
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE D'APPLICATION DES CRITERES D'ORDRE DE LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE DU SITE DE SOISSONS - SOCIETE CHLORODIS
ACCORD
CLARIANT SE SUCCURSALE FRANCE
Accord d'entreprise CLARIANT SE SUCCURSALE FRANCE 11/04/2022
Protocole d'accord salarial 2022 UES Clariant en FRANCE
ACCORD
CLARIANT SE SUCCURSALE FRANCE (Accord Salarial 2021)
Accord d'entreprise CLARIANT SE SUCCURSALE FRANCE (Accord Salarial 2021) 15/04/2021
Accord salarial NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
CLARIANT SE SUCCURSALE FRANCE (NAO 2021)
Accord d'entreprise CLARIANT SE SUCCURSALE FRANCE (NAO 2021) 04/12/2020
Accord salarial 2020 UES Clariant en France
ACCORD
CLARIANT SE SUCCURSALE FRANCE (Reconnaissance UES)
Accord d'entreprise CLARIANT SE SUCCURSALE FRANCE (Reconnaissance UES) 27/11/2020
Reconnaissance de l'UES Clariant en France 2020 - Nouveau Périmètre
ACCORD
CLARIANT UES
Accord d'entreprise CLARIANT UES 05/11/2020
Un Accord d'Entreprise relatif à la Prorogation des Mandats des Elus au CSE de l'Etablissement de Choisy-le-Roi de l'UES CLARIANT
ACCORD
CLIMALIFE (Avenant 4 relatif à la couverture de prévoyance complémentaire obligatoire)
Accord d'entreprise CLIMALIFE (Avenant 4 relatif à la couverture de prévoyance complémentaire obligatoire) 29/03/2022
Avenant 4 relatif à la couverture de prévoyance complémentaire obligatoire
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas