Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Accord d'entreprise BAKER HUGHES OPERATIONS SAS 08/02/2022
ACCORD COLLECTIF DU 08 FEVRIER 2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L’ENTREPRISE BAKER HUGHES OPERATIONS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BAKER HUGHES OPERATIONS SAS 04/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 04 SEPTEMBRE 2023 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE CHEZ BAKER HUGHES OPERATIONS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BARATON SAS 05/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DE LA DUREE DU TRAVAIL SUR L'ANNEE ET LES MODALITES RELATIVES AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 09/06/2021
Avenant à l'accord collectif d'établissement de BASF France Division Performance Polyamides relatif à l'organisation du temps de travail du site de roussillon
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 12/10/2021
AVENANT ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 10/05/2022
ACCORD SUR LES SALAIRES 10/05/2022 BASF France SAS Division Performance Polyamides
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 16/12/2021
ACCORD SUR LES ASTREINTES BASF FRANCE DIVISION PERFORMANCE POLYAMIDES
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME SURCOMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE AUX GARANTIES COLLECTIVES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 18/01/2023
AVENANT 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT DE BASF FRANCE DIVISION PERFORMANCE POLYAMIDES RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LE SITE DE CHALAMPE
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 06/02/2023
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT DE BASF FRANCE DIVISION PERFORMANCE POLYAMIDES RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE CHALAMPE – PROJET TANDEM
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 27/04/2023
ACCORD SUR LES SALAIRES BASF France - Performance Polyamides 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES " INCAPACITE INVALIDITE DECES"
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 10/04/2024
Accord sur les salaires 10/04/2024 BASF France SAS Division Performance Polyamides
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 25/04/2024
Accord d'Etablissement sur les salaires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 31/01/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux BASF FRANCE – DIVISION PERFORMANCE POLYAMIDES
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 29/01/2025
Avenant n° 1 à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité - Invalidité - Décès" BASF FRANCE - DIVISION PERFORMANCE POLYAMIDES
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 31/01/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime surcomplémentaire obligatoire aux garanties collectives "Frais de santé" BASF FRANCE – DIVISION PERFORMANCE POLYAMIDES
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 15/04/2025
Accord sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 03/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS L’ENTREPRISE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 04/04/2025
BASF France S.A.S. Accord sur les Salaires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 04/04/2025
Accord relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire Agirc-Arrco pendant les congés de reclassement mis en place dans le cadre de la restructuration de la GBU G-ENN impactant la Division EN de l’établissement Industrie et Services
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 06/05/2025
ACCORD DE GROUPE SUR LA VALORISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 03/06/2025
Accord NAO locales 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BASF France SAS 24/01/2024
ACCORD RELATIF AUX MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL BASF FRANCE DIVISION PERFORMANCES POLYAMIDES
ACCORD