Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 26/06/2025
Accord relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire Agirc-Arrco pendant les congés de reclassement mis en place dans le cadre de projets de restructuration impactant l’établissement Industrie et Services de la Société BASF France S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 24/04/2026
BASF France SAS - Division Performance Polyamides ACCORD SUR LES SALAIRES 24/04/2026
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 15/06/2026
AVENANT N°2 ACCORD RELATIF À L’AMENAGEMENT DU TELETRAVAIL au sein de BASF France Division Performance Polyamides
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS Division Performance Polyamides 19/04/2021
ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BAYROL FRANCE 01/12/2020
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BAYROL FRANCE 24/06/2021
ACCORD SUR LE TEMPS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise BAYROL FRANCE 24/06/2021
AVENANT N°1 ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS BAYROL FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise BAYROL FRANCE 24/06/2024
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL BAYROL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BELCHIM CROP PROTECTION 24/08/2021
Avenant n°2 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail de la société Belchim Crop Protection SA
AVENANT

Accord d'entreprise BIO3G 13/02/2026
Accord relatif au forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise BLH 22/09/2020
Accord d'adaptation suite au changement de convention collective protocole de transposition
ACCORD

Accord d'entreprise BLH 16/12/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BODO MOLLER CHEMIE FRANCE 03/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS L.A.T FRANCE 29/03/2019
Protocole d'accord relatif aux salaires 2019 dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS L.A.T FRANCE 31/12/2018
Avenant N°1 au protocole de pré harmonisation dit de substitution des statuts collectifs de Borealis LAT France
AVENANT

Accord d'entreprise BOREALIS L.A.T FRANCE 30/03/2020
Accord relatif à la mise en place d'une CSSCT, et de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS L.A.T FRANCE 14/12/2020
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS L.A.T FRANCE 09/03/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX SALAIRES 2021 DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOREALIS L.A.T FRANCE 02/03/2023
Protocole d'accord relatif aux salaires dans le cadre de la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BRB LUBE OIL ADDITIVES AND CHEMICALS 26/02/2021
accord d'entreprise relatif à la durée du travail (forfait jours)
ACCORD

Accord d'entreprise BREIZH APPRO 22/03/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la substitution de convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise BRENNTAG SA 06/12/2017
ACCORD DE METHODE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BRENNTAG SA 14/05/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BRENNTAG SA 06/05/2019
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BRENNTAG SA 28/05/2019
ACCORD ANNUEL PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD