ECOLE DE LA COMEDIE DE ST ETIENNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35341519300021

• Avenant n°2 à l'accord relatif à l'organisation, la durée, la rémunération du travail du 28 janvier 2021 (T04225062569)
  Début : 15/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N 1 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION, LA DUREE, LA REMUNERATION DU TRAVAIL ET DES CONGES (T04225061701)
  Début : 20/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• COMITE SOCIAL ET CONOMIQUE (CSE) INTERENTREPRISE CONVENTIONNEL (T04223007066)
  Début : 15/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à l'organisation, la durée, la rémunération et les congés au sein de l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne (T04221004179)
  Début : 28/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au télétravail au sein de l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne (T04221004180)
  Début : 28/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Comité Social et Economique (T04219001758)
  Début : 07/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire (T04225061928)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• PV de la NAO (T04224060800)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire (T04223007539)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire (T04222005872)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord prolongation du mandat du représentant du personnel (T04218000892)
  Début : 01/07/2018 Fin : 09/06/2019
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• Accord négociation annuelle obligatoire (T04218000094)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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