EUROFOIL FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41487012100046

• UN AVENANT N°1 PORTANT REVISION D'UNE PARTIE DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 27 AOUT 2019 (T02719001088) (T02724060372)
  Début : 10/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE

• L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T02719001088)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE

• LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIES 2018. (T02718000116)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE

• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 15 octobre 2024 au 14 octobre 2027 (T02724060601)
  Début : 15/10/2024 Fin : 14/10/2027
  Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO)au titre de l'année 2025 (T02725061074)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024 (T02724060451)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE

• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 15 octobre 2021 au 14 octobre 2024 (T02721002635)
  Début : 15/10/2021 Fin : 14/10/2024
  Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023 (T02723003678)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE

• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE L'ANNEE 2022 (T02722003442)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE