Accords d'entreprise : Métallurgie de l'aluminium

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (157 accords)

ALPINE ALUMINIUM

Accord d'entreprise ALPINE ALUMINIUM 19/07/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALPINE ALUMINIUM 30/08/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

ALTEO GARDANNE

Accord d'entreprise ALTEO GARDANNE 26/02/2018
Accord relatif à l'astreinte opérationnelle mécanique
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEO GARDANNE 30/01/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEO GARDANNE 27/03/2018
Accord d'adaptation du statut collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEO GARDANNE 27/03/2018
Accord d'adaptation du statut collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEO GARDANNE 20/12/2018
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEO GARDANNE 26/04/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 2 février 2017 instituant une équipe de suppléance à l'UOP
AVENANT

Accord d'entreprise ALTEO GARDANNE 27/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEO GARDANNE 14/10/2019
Accord d'entreprise ALTEO GARDANNE Dispositions encadrant le droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEO GARDANNE 02/04/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur la fixation des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEO GARDANNE 08/07/2020
Accord sur le report de la négociation annuelle sur les salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEO GARDANNE 20/07/2020
Accord de définition des catégories professionnelles
ACCORD

ALUDIUM FRANCE

Accord d'entreprise ALUDIUM FRANCE 23/11/2017
accord nao 201 salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ALUDIUM FRANCE 14/02/2018
accord equipe de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ALUDIUM FRANCE 05/03/2018
accord instituant un régime d'horaire réduit de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ALUDIUM FRANCE 19/11/2018
Projet d'accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALUDIUM FRANCE 11/02/2019
Accord d'interessement des salariés à l'entreprise Aludium
ACCORD

Accord d'entreprise ALUDIUM FRANCE 14/03/2019
MODALITE DE FONCTIONNEMENT DU FOUR LE WEEK END
ACCORD

Accord d'entreprise ALUDIUM FRANCE 11/06/2019
ACCORD RELATIF A LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ALUDIUM FRANCE 02/09/2019
ACCORD INSTITUANT UN REGIME D'HORAIRES REDUITS DE FIN DE SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise ALUDIUM FRANCE 19/09/2019
RECONDUCTION HORAIRES REDUITS DE FIN DE SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise ALUDIUM FRANCE 16/10/2019
Accord de substitution portant sur l'aménagement et la durée du temps de travail, la maladie, les congés payés
ACCORD

ALUDIUM FRANCE SAS

Accord d'entreprise ALUDIUM FRANCE SAS 29/01/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS DE SANTE
AVENANT

ALUMINIA

Accord d'entreprise ALUMINIA 10/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CHEQUES VACANCES AU TITRE DE L'ANNEE 2020
ACCORD

ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION

Accord d'entreprise ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION 30/05/2020
ACCORD DU 30 MAI 2020 PORTANT SUR LES MODALITES D ORGANISATION DU TRAVAIL POUR FAIRE FACE A L EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION HAM

Accord d'entreprise ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION HAM 01/07/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION HAM 05/04/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION HAM 14/11/2019
Accord sur le Droit Syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION HAM 30/04/2020
Accord du 30 avril 2020 portant sur les modalités d'organisation du travail pour faire face à l'épidémie Covid-19
ACCORD

ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION SAINT FLORENTIN

Accord d'entreprise ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION SAINT FLORENTIN 12/10/2018
ACCORD SUR LES SYSTEMES DE REMUNERATION DE LA SOCIETE AFE SAINT FLORENTIN
ACCORD

Accord d'entreprise ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION SAINT FLORENTIN 10/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CONSTITUTION D'UNE EQUIPE DE WEEK-END AU LAQUAGE
ACCORD

Accord d'entreprise ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION SAINT FLORENTIN 22/05/2019
ACCORD DE MODERNISATION DES DISPOSITIFS D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AFE SAINT FLORENTIN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION SAINT FLORENTIN 23/07/2019
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PROROGATION D’UNE EQUIPE DE WEEK-END AU LAQUAGE
AVENANT

ALUMINIUM PECHINEY

Accord d'entreprise ALUMINIUM PECHINEY 16/01/2019
Avenant de Revision à l'accord etablissement relatif à la mise en place d'un compte epargne-temps
AVENANT

AVIATUBE

Accord d'entreprise AVIATUBE 07/12/2017
un avenant n° 2 à l'accord du 27 octobre 2016 relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AVIATUBE 07/12/2017
un avenant n° 3 à l'accord du 27 octobre 2016 relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail - CET
AVENANT

Accord d'entreprise AVIATUBE 07/12/2017
un avenant n° 4 à l'accord du 27 octobre 2016 relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail - journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise AVIATUBE 21/09/2018
un avenant n°5 à l'accord du 27/10/2016 sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AVIATUBE 20/12/2018
Un Accord de Méthode
ACCORD

Accord d'entreprise AVIATUBE 20/12/2018
Un Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise AVIATUBE 25/03/2019
pv accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AVIATUBE 16/07/2019
Avenant n°6 de révision du 16 juillet 2019 à l'accord du 27 octobre 2016 sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AVIATUBE 16/07/2019
compte épargne temps avenant n°7 de révision du 16 juillet 2019 à l'accord du 27 octobre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise AVIATUBE 16/07/2019
Equipe de suppléance avanent n°8 de révision du 16 juillet 2019 à l'accord du 27 octobre 2016 sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AVIATUBE 16/07/2019
rémunération des astreintes maintenance avenant n°9 de révision du 16 juillet 2019 à l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AVIATUBE 28/08/2019
avenant de révision n° 10 de l'accord aménagement et organisation du temps de travail du 27 octobre 2016
AVENANT

BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS FRANCE SNC

Accord d'entreprise BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS FRANCE SNC 29/12/2017
LA MISE EN PLACE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES 35 H AU 1er JANVIER 2018.
AVENANT

Accord d'entreprise BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS FRANCE SNC 12/03/2018
LE PREELECTORAL EN VUE DE L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE.
ACCORD

Accord d'entreprise BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS FRANCE SNC 26/06/2018
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU 29 NOVEMBRE 2012 (Applicable AU 1/01/2013).
AVENANT

Accord d'entreprise BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS FRANCE SNC 26/06/2018
LA NEGOCIATION SALARIALE 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS FRANCE SNC 04/04/2019
LES MESURES SALARIALES 2019
ACCORD

CONSTELLIUM EXTRUSIONS FRANCE

Accord d'entreprise CONSTELLIUM EXTRUSIONS FRANCE 06/11/2017
accord d'entreprise relatif au développement de l'emploi féminin et à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM EXTRUSIONS FRANCE 20/06/2018
Accord relatif au contrat de génération dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM EXTRUSIONS FRANCE 30/11/2018
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM EXTRUSIONS FRANCE 21/12/2018
ACCORD SUR LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM EXTRUSIONS FRANCE 06/11/2017
accord d'entreprise relatif au développement de l'emploi féminin et à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM EXTRUSIONS FRANCE 07/05/2020
JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

CONSTELLIUM ISSOIRE

Accord d'entreprise CONSTELLIUM ISSOIRE 30/09/2017
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM ISSOIRE 05/01/2018
EVOLUTION DES STATUTS ET A L EVOLUTION DES SALAIRES EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM ISSOIRE 03/08/2018
Avenant portant révision à l'accord sur le droit syndical du 16/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLIUM ISSOIRE 10/04/2018
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM ISSOIRE 19/11/2018
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM ISSOIRE 15/03/2019
ACCORD RELATIF A L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP 2019 - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM ISSOIRE 03/01/2020
Accord d'entreprise relatif à l'Evolution des salaires et des statuts en 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM ISSOIRE 09/03/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM ISSOIRE 03/04/2020
Avenant à l'accord d'entreprise du 3 janvier 2020 reltif à l'évolution des salaires et des statuts en 2020-2021
AVENANT

CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 23/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 09/07/2018
ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 18/12/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 19/12/2018
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE EN 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 24/04/2019
Accord relatif à la représentation du personnel et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 05/12/2019
ACCORD RELATIF AU TEMPS D'HABILLAGE ET DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 19/12/2019
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

CONSTELLIUM NEUF BRISACH

Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 20/12/2017
Accord relatif à l'évolution des salaires en 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 22/01/2018
Accord sur le droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 10/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 14/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Economique et Social
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 02/08/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 27 novembre 2017 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

COPAL

Accord d'entreprise COPAL 25/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

EUROFOIL FRANCE SAS

Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE SAS 20/06/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIES 2018.
ACCORD

HYDRO BUILDEX

Accord d'entreprise HYDRO BUILDEX 13/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDEX 19/06/2018
Accord entreprise sur prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDEX 14/03/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDEX 15/03/2019
ACCORD PORTANT SUR ATTRIBUTION PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 27/07/2018
Accord collectif sur l'égalité professionnelle Femmes-Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 27/07/2018
Accord collectif sur la prorogation/réduction des mandats des représentants du personnel d'Hydro Building Systems France
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 27/07/2018
Accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD

HYDRO EXTRUSION ALBI

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION ALBI 23/05/2018
EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION ALBI 26/09/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION ALBI 13/03/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION ALBI 20/05/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION ALBI 29/01/2020
Accord d'entreprise relatif à l'adaptation de la périodicité des Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION ALBI 18/03/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION ALBI 18/03/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION ALBI 04/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d’un Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION ALBI 15/07/2020
Accord relatif aux mesures d'urgence pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire liées à la pandemie de Coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION ALBI 15/07/2020
Accord relatif au solde des congés et repos antérieurs
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION ALBI 21/07/2020
Accord d'entreprise en faveur de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION ALBI 11/09/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle Femmes et Hommes
ACCORD

HYDRO EXTRUSION LUCE CHATEAUROUX

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION LUCE CHATEAUROUX 12/03/2020
Accord d'entreprise issu de la négociation annuelle obligatoire (NAO) - année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION LUCE CHATEAUROUX 05/05/2020
Accord d'entreprise à durée déterminée mesures d'urgence pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire liée à la pandémie de CORONAVIRUS
ACCORD

HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX 08/03/2018
ACCORD SUR LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX 04/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise issu de la négociation annuelle obligatoire (NAO) - année 2019 - relatif à l'harmonisation de la prime de transport de la société Hydro Extrusion Lucé / Châteauroux
AVENANT

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX 26/06/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX 28/06/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux - Site de Lucé
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX 04/07/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Central Social et Economique et de ses Commissions - Hydro Extrusion Lucé / Châteauroux
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX 12/05/2020
Mesures d'urgence pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire liées à la pandémie du coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX 12/05/2020
Mesures d'urgences pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire liée à la pandémi du coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX 07/07/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (CET)
AVENANT

HYDRO EXTRUSION PUGET

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION PUGET 22/01/2018
Accord d'entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION PUGET 13/04/2018
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION PUGET 09/04/2019
Accord établi à l'issue de la négociation collective annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION PUGET 23/09/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION PUGET 30/04/2020
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et de ses commissions
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION PUGET 14/05/2020
Mesures d'urgence pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire liée à la pandémie de coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO EXTRUSION PUGET 28/05/2020
Accord établi à l'issue de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Hydro Extrusion Lucé / Châteauroux

Accord d'entreprise Hydro Extrusion Lucé / Châteauroux 14/02/2019
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel - site de Lucé
ACCORD

Accord d'entreprise Hydro Extrusion Lucé / Châteauroux 06/02/2019
Accord d'entreprise issu de la négociation annuelle obligatoire (NAO) - année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Hydro Extrusion Lucé / Châteauroux 06/02/2019
Accord relatif à l'exercice du droit d'expression directe et collective des salariés
ACCORD

JINJIANG SABART AERO TECH

Accord d'entreprise JINJIANG SABART AERO TECH 26/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Liberty Aluminium Service

Accord d'entreprise Liberty Aluminium Service 05/03/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2019 AU SEIN DE LA SOCIETE LIBERTY ALUMINIUM SERVICE
ACCORD

MIG WELD

Accord d'entreprise MIG WELD 12/02/2019
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation générale des salaires pour 2019/2020
ACCORD

POK

Accord d'entreprise POK 02/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE BUDGET ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POK 06/03/2020
ACCORD DE METHODES SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES SUR LE THEME DE L EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

POUDRES HERMILLON

Accord d'entreprise POUDRES HERMILLON 26/05/2020
MISE EN PLACE DE DIFFERENTS AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

PRAXAIR PHP SAS

Accord d'entreprise PRAXAIR PHP SAS 30/03/2018
Négociation annuelle obligaoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PRAXAIR PHP SAS 20/12/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PRAXAIR PHP SAS 15/03/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 05/05/2020
Accord LRF instituant un régime collectif et obligatoire de remboursements des frais de santé
ACCORD

RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY LRF

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY LRF 05/05/2020
Accord LRF relatif à la Gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY LRF 05/05/2020
Accord LRF relatif à Aménagement & Réduction du Temps de Travail (ARTT) des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY LRF 04/05/2020
Accord LRF maintien régime retraite complémentaires salariés en congé de mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY LRF 05/05/2020
Accord LRF reltaif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

SADILLEK SA

Accord d'entreprise SADILLEK SA 04/05/2018
Accord collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur une période de 12 mois
ACCORD

Accord d'entreprise SADILLEK SA 04/07/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SADILLEK SA 03/10/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SADILLEK SA 02/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SADILLEK SA 13/11/2019
Accord relatif sur la durée du mandat des membres du CSE
ACCORD

TOYAL EUROPE

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 17/06/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATORIES
ACCORD

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 29/03/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 25/05/2000 relatif à la durée et à l'aménagment du temps de travail (salariés travaillant en journée ou en cycle semi-continu)
AVENANT

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 05/10/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 25 mai 2000 relatif à la durée et l'aménagment du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 20/11/2018
Avenant 3 à l'accord d'entreprise du 25/05/2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 12/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 24/10/2018
Avenant 2 à l'accord d'entreprise du 25 mai 2000 relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 11/03/2019
accord relatif à la msie en oeuvre de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 12/07/2019
negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 07/11/2019
participation de l'entreprise aux frais de transport
ACCORD

TRIMET FRANCE

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 27/12/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 26/10/2017 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 08/02/2018
ACCORD DE PROLONGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 19/03/2018
Accord de méthode concernant la mise en place du CSE Trimet France
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 26/10/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 22/08/2018
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail des agents de maîtrise non postés
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 22/10/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Trimet France
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 12/10/2018
Protocole préélectoral en vue de l'organisation des élections des membres du CSE Trimet France
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 29/10/2018
Accord d'entreprise dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 09/07/2019
Accord de méthodes pour l'établissement de Castelsarrasin en vue d'un changement éventuel de convention collective
ACCORD