Accords d'entreprise : Métallurgie de l'aluminium

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 19/12/2019
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 14/12/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 14/12/2020
Accord de prorogation de l'accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 03/05/2021
Accord relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 17/05/2021
Avenant à l'accord sur les changements d'organisation de la maintenance pour l'établissement de Montreuil Juigné du 29 mars 2004
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 12/07/2021
Accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 10/06/2021
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 10/12/2021
Accord suite à la négociation annuelle obligatoire en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 09/05/2022
Avenant de prorogation de l'avenant du 17 mai 2021 à l'accord sur les changements d'organisation de la maintenance pour l'établissement de Montreuil Juigné du 29 mars 2004
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 03/02/2023
Avenant à l'avenant du 17 mai 2021 et son avenant de prorogation du 9 mai 2022 à l'accord sur les changements d'organisation de la maintenance pour l'établissement de Montreuil Juigné du 29 mars 2004
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 06/03/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel au Comité Social et Economique d
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 21/03/2023
Avenant de prolongation à l'avenant du 3 février 2023 à l'avenant du 17 mai 2021 à l'accord sur les changements d'organisation de la maintenance pour l'établissement de Montreuil Juigné du 29 mars 2004
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 27/10/2022
Accord en révision extinction modifiant le régime frais de santé institué par accord d'entreprise du 15 décembre 1998 et modifié par avenants ultérieurs
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 06/01/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire prévoyance "Incapacité, Invalidité, Décès" du 16 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 15/04/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les Homes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 20/02/2024
Avenant n°3 à l'accord sur les changements d'organisation de la maintenance pour l'établissement de Montreuil Juigné signé le 29 mars 2004
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 27/05/2024
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 16/07/2024
Accord relatif à la mise en œuvre du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 20/01/2025
Accord relatif à la représentation du personnel et au dialogue social au de la société Constellium Montreuil Juigné
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 16/12/2024
Accord suite à la négociation annuelle obligatoire en 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 12/02/2026
AVENANT relatif aux MODALITES d’APPLICATION en 2026 de l’accord d’INTERESSEMENT des SALARIES aux RESULTATS de la Société CONSTELLIUM Montreuil Juigné du 5 décembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 31/03/2026
Avenant à l’accord sur les changements d’organisation de la maintenance, pour l’établissement de Montreuil-Juigné
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLIUM Montreuil Juigné 19/12/2023
Avenant n°2 à l'accord prévoyance "incapacité - invalidité - décès" du 16 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise Constellium Montreuil Juigné 19/12/2023
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Constellium Montreuil Juigné 19/12/2023
Accord relatif à l'entrée en vigueur de la nouvelle convention colllective nationale de la métallurgie au regard des accords d'entreprise en vigueur
ACCORD