Accords d'entreprise : Métallurgie de l'aluminium
CONSTELLIUM NEUF BRISACH
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 20/12/2017
Accord relatif à l'évolution des salaires en 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 22/01/2018
Accord sur le droit syndical
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 10/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 14/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Economique et Social
AVENANT
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 02/08/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 27 novembre 2017 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 07/06/2021
Accord sur le dispositif Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 16/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'évolution des salaires en 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 10/03/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 08/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 30/11/2022
Avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place du CSE au sein de Constellium Neuf Brisach du 10 décembre 2018
AVENANT
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 13/02/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail au sein de la société Constellium Neuf Brisach du 10 mars 2022
AVENANT
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 22/08/2022
Avenant n° 1 à l'accord sur le dispositif compte épargne temps de la société Constellium Neuf Brisach
AVENANT
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 12/01/2024
Avenant n° 2 aux statuts du personnel de la nouvelle convention collective
AVENANT
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 01/12/2023
Avenant n°1 d'adaptation des statuts du personnel à la nouvelle convention collective
AVENANT
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 17/06/2024
Accord droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 10/06/2024
Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 18/10/2024
Avenant n°3 à l'accord relatif à la mise en place du CSE au sein de la société Constellium Neuf Brisach du 10 décembre 2018
AVENANT
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 15/01/2025
Accord d'entreprise relatif à l'évolution des salaires en 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 15/01/2025
Avenant n°3 aux statuts du personnel à la nouvelle convention collective
AVENANT
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 13/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'évolution des salaires en 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 26/05/2025
Accord sur la politique en faveur de l'intégration et du maintien dans l'emploi des salariés en situation de handicap et de l'accompagnement des salariés aidants 2025-2028
ACCORD
CONSTELLIUM Neuf Brisach
Accord d'entreprise CONSTELLIUM Neuf Brisach 23/07/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLIUM Neuf Brisach 04/11/2025
Avenant n°3 à l'accord relatif aux règles applicables aux permanences de sécurité et de redémarrage assurées par le personnel 21 postes
AVENANT
Constellium Neuf Brisach
Accord d'entreprise Constellium Neuf Brisach 02/10/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise Constellium Neuf Brisach 12/01/2024
Accord d'entreprise relatif à l'évolution des salaires en 2024
ACCORD
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