Accords d'entreprise : Métallurgie de l'aluminium
CONSTELLIUM NEUF BRISACH
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 21/11/2025
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée rebond au sein de la société Constellium Neuf Brisach
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTELLIUM NEUF BRISACH 08/01/2026
Accord d'entreprise relatif à l'évolution des salaires en 2026
ACCORD
COPAL
Accord d'entreprise COPAL 25/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise COPAL 07/03/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
CORTIZO FRANCE
Accord d'entreprise CORTIZO FRANCE 05/09/2023
Accord d´enterprise relatif a l´egalite professionelle entre les hommes et les femmes et a la mixite
ACCORD
Accord d'entreprise CORTIZO FRANCE 26/02/2024
Accord d'entreprise relatif a l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et a la mixité
ACCORD
Accord d'entreprise CORTIZO FRANCE 27/11/2024
Accor d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la mixité
ACCORD
Accord d'entreprise CORTIZO FRANCE 26/02/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la mixité
ACCORD
Accord d'entreprise CORTIZO FRANCE 02/12/2024
Procès verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire du 02 décembre 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CORTIZO FRANCE 08/12/2025
Procès verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire du 19/12/2025
ACCORD
Accord d'entreprise CORTIZO FRANCE 16/01/2026
Participation
ACCORD
Accord d'entreprise CORTIZO FRANCE 18/02/2026
Egalité H/F
ACCORD
Cortizo France
Accord d'entreprise Cortizo France 19/12/2023
Procès verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise Cortizo France 20/12/2023
Accord d'enterprise relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD
EUROFOIL FRANCE
Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE 27/08/2019
L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE 04/10/2021
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 15 octobre 2021 au 14 octobre 2024
ACCORD
Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE 10/11/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE 27/02/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE 10/04/2024
UN AVENANT N°1 PORTANT REVISION D'UNE PARTIE DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 27 AOUT 2019 (T02719001088)
AVENANT
Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE 23/05/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE 08/07/2024
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 15 octobre 2024 au 14 octobre 2027
ACCORD
Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE 27/03/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO)au titre de l'année 2025
ACCORD
EUROFOIL FRANCE SAS
Accord d'entreprise EUROFOIL FRANCE SAS 20/06/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIES 2018.
ACCORD
EXTRUSION SERVICES
Accord d'entreprise EXTRUSION SERVICES 29/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise EXTRUSION SERVICES 20/09/2021
AVENANT 1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas