Accords d'entreprise : Métallurgie de l'aluminium

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 11/07/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 09/10/2023
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 23/10/2023
Accord vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 30/11/2023
AVENANT 1 TEMPS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS DES NON CADRES DU 20 SEPTEMBRE 2001
AVENANT

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 30/11/2023
AVENANT 1 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES ET DES AGENTS DE MAITRISES FORFAITISES DU 4 MAI 2001
AVENANT

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 30/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX PRIMES ET PANIERS APPLICABLES AU SEIN DE TOYAL EURPE
ACCORD

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 30/11/2023
Avenant accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 15/03/2024
Gestion Previsionnelles des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 18/01/2023
Accord collectif relatif à légalité professionnelle entre les hommes est les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOYAL EUROPE 21/01/2025
ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TRIBOULET INDUSTRIE 25/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise TRIBOULET INDUSTRIE 24/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 27/12/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 26/10/2017 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 08/02/2018
ACCORD DE PROLONGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 19/03/2018
Accord de méthode concernant la mise en place du CSE Trimet France
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 26/10/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 22/08/2018
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail des agents de maîtrise non postés
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 22/10/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Trimet France
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 12/10/2018
Protocole préélectoral en vue de l'organisation des élections des membres du CSE Trimet France
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 29/10/2018
Accord d'entreprise dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 09/07/2019
Accord de méthodes pour l'établissement de Castelsarrasin en vue d'un changement éventuel de convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 04/11/2020
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 17/03/2021
Accord de mise en place du Télétravail Trimet France
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 08/10/2021
Accord NAO 2021 - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRIMET FRANCE 05/01/2023
Accord préélectoral en vue de l'organisation des élections des membres du CSE Trimet France
ACCORD