FONDATION LUCY LEBON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78047960600011

• Relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle (T05226060872)
  Début : 13/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON

• Modalités de formation (T05225060545)
  Début : 24/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON

• relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle (T05224060359)
  Début : 30/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON

• Accord CET (T05224060294)
  Début : 04/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON

• Accord d'entreprise "Favoriser l'activité des séniors" (T05223001715)
  Début : 20/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON

• accord d'entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail sur une période annuelle V3 (T05223001649)
  Début : 21/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON

• ACCORD BIEN ETRE AU TRAVAIL - VERSION 2 (T05222001226)
  Début : 06/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON

• Accord relatif à l'Aménagement du temps de travail sur une période annuelle (T05221001099)
  Début : 05/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON

• Mise en place d'un Comité Social et Economique Unique (T05218000197)
  Début : 19/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON

• Un accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle (A05217001123)
  Début : 15/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON

• Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05225060582)
  Début : 01/05/2025 Fin : 30/04/2028
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON

• Travail de nuit (T05225060583)
  Début : 01/05/2025 Fin : 30/04/2028
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON

• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05225060499)
  Début : 03/02/2025 Fin : 02/02/2028
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON

• avenant n°2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05222001373)
  Début : 21/03/2022 Fin : 21/03/2025
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON

• Un avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T05219000313)
  Début : 07/03/2019 Fin : 06/03/2022
  Accord d'entreprise FONDATION LUCY LEBON