FRANS BONHOMME

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38370639700049

• Accord Télétravail du 20 juin 2024 (T03724060734)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N° 3 à l'accord relatif au don de jours de repos du (T03724060736)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°1 à l'accord relatif à la représentation élue du personnel et syndicale - mise en place du CSE du 24 septembre 2019 (T03724060458)
  Début : 26/02/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant du 13 septembre 2023 à l'Accord sur le vote électronique du 20 septembre 2016 (T03723060035)
  Début : 13/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 à l'Accord relatif au don de jours de repos (T03723004566)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au périmètre et au fonctionnement du comité de groupe FRANS BONHOMME (T03721002378)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• l'avenant à l'accord sur le vote électronique de la société Frans Bonhomme (T03719001244)
  Début : 18/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• l'accord relatif à la représentation élue du personnel et syndicale-Mise en place du CSE (T03719001195)
  Début : 24/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• l'avenant N°1 à l'accord relatif au don de jours de repos (T03719001119)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• l'avenant relatif au rachat d'un jour de repos dans le cadre d'une convention de forfait en jours de travail (T03719001121)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord d'entreprise relatif au don de jours de repos (A03717003612)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• un accord d'entreprise portant sur les conditions de travail de l'ensemble des salariés en complément de la Convention Collective du Négoce des Matériaux de Construction (IDCC 3216) (A03717003613)
  Début : 03/10/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode Négociations obligatoires dans l'entreprise (T03724060957)
  Début : 01/11/2024 Fin : 31/10/2028
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• Accord d'application relatif à la constitution du comité de groupe Frans Bonhomme (T03721002367)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/01/2025
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• Accord d'adaptation (T03720002238)
  Début : 24/11/2020 Fin : 23/11/2024
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• Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023 (T03723004498)
  Début : 07/06/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T03720002236)
  Début : 24/11/2020 Fin : 31/12/2023
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• Accord Négociation Annuelle d'Entreprise 2021 (T03722003309)
  Début : 08/02/2022 Fin : 07/02/2023
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• Accord collectif sur les salaires au titre de l'année 2022 (T03722003476)
  Début : 09/06/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord de méthode relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (T03722003310)
  Début : 16/03/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord de méthode NAE 2021 (T03722003294)
  Début : 01/01/2021 Fin : 08/02/2022
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• l'accord d'entreprise portant sur la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels et la mixité des emplois (A03718003870)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2021
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• Accord CP du 26 mars 2020 (T03720001588)
  Début : 26/03/2020 Fin : 31/05/2020
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• l'accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (A03718003869)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2020
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• un accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018 (T03718000100)
  Début : 12/06/2018 Fin : 11/06/1019
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