HOTEL LE BRISTOL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57204775100019

• ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T07523054014)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL

• ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T07522042443)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL

• ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE, LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES) (T07521031962)
  Début : 05/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOTEL LE BRISTOL

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DE LA SOCIETE HOTEL LE BRISTOL (T07519015901)
  Début : 22/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2018 (T07518005686)
  Début : 31/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE (T07523060542)
  Début : 27/07/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T07521028110)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE NOMBRE ET LA REPARTITION DES COLLEGES ELECTORAUX AU SEIN DE LA SOCIETE HOTEL LE BRISTOL (T07519017718)
  Début : 28/11/2019 Fin : 18/12/2023
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• AVENANT A L'ACCORD D’ENTREPRISE PRÉVOYANT DES MESURES D’URGENCE LIÉES À LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T07520021447)
  Début : 04/06/2020 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS DE REPOS ET DE CONGES PAYES (T07521029514)
  Début : 01/03/2021 Fin : 31/05/2021
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• ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020 (T07520021448)
  Début : 04/06/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D’ENTREPRISE PRÉVOYANT DES MESURES D’URGENCE LIÉES À LA PANDÉMIE DE COVID-19 (T07520020436)
  Début : 16/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE NOMBRE ET LA REPARTITION DES COLLEGES ELECTORAUX AU SEIN DE LA SOCIETE HOTEL LE BRISTOL (T07519016383)
  Début : 09/11/2019 Fin : 29/11/2019
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