INSTITUT DE LA CORROSION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44139659500023

• Accord relatif à la mise en place de contrat à durée détemrinée à objet défini dans le cadre des post-doctorants (T02925062194)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au fractionnement du congé principal et au droit aux congés de fractionnement (T04224060727)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail à durée indéterminée (T02922007480)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique dans le cadre des élections du comité social et économique (T04223060081)
  Début : 01/10/2023 Fin : 30/09/2027
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place des chèques vacances (T02925062554)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats de la délégation du personnel au comité social et économique (T04223060080)
  Début : 01/10/2023 Fin : 30/09/2025
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• Accord de groupe relatif à la mise en place du forfait mobilités durables (T02923060022)
  Début : 01/03/2023 Fin : 29/02/2024
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• un Accord d'entreprise relatif à la mise en place des chèques-vacances (T02921004954)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables (T02922007054)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2023
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• Accord d'entreprise relative à la mise en place du télétravail (T02922007053)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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