INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78370705200032

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA FACULTE A DEMANDER LE BENEFICE DU VERSEMENT SANTE (T59L19007348)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord Aménagement Temps de Travail des Enseignants non permanents (T59L19006140)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Télétravail (T59L24064830)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L24062654)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2027
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• Accord dans le cadre de la NAO (T59L24063582)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2025
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• Accord sur le Télétravail au sein de l'IESEG (T59L22014992)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD NAO (T59L23060160)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2024
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• ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L'IESEG (T59L21012344)
  Début : 04/04/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à l'accord relatif à l'activité partielle - Majoration de l'allocation légale (COVID) (T59L20009105)
  Début : 11/05/2020 Fin : 31/05/2020
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• Accord relatif à l'activité partielle - Majoration de l'allocation légale (COVID) (T59L20009012)
  Début : 16/03/2020 Fin : 11/05/2020
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• Accord de méthode organisant la transition de la CC EPNL vers la CC EPI (T59L19004406)
  Début : 19/02/2019 Fin : 31/08/2019
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