ITS GROUP

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40453692200192

• Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES (T09223061326)
  Début : 21/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• Avenant n°3 àl' accord sur le télétravail au sein de l'UES (T09223061327)
  Début : 21/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• Avenant n°1 à l'accord relatif aux astreintes et aux heures supplémentaires (T09223061325)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• Accord collectif d'entreprise relatif au bien-être au travail (T09223061324)
  Début : 21/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L’UES (T09223043910)
  Début : 11/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• Accord collectif relatif à la communication syndicale au sein de l'UES (T09221028386)
  Début : 28/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• Accord collectif relatif à la mobilité durable (T09220021523)
  Début : 18/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• AVENANT N°2 RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES (T09220020985)
  Début : 14/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX SENIORS (T09220020982)
  Début : 14/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• MISE EN PLACE DU CSE (T09219013193)
  Début : 14/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• ACCORD SUR L'EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (T09219010223)
  Début : 16/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique (T09218006394)
  Début : 28/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• modification du périmètre de l'ues (T09218005315)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT (A09218029171)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU BIEN ETRE AU TRAVAIL (T09220020983)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• PV des NAO 2022 (T09223039974)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• Accord Prime de Partage de la valeur 2022 (T09223039975)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELAIF A L'ETAT D'URGENCE SANITAIRE (T09220017224)
  Début : 27/03/2020 Fin : 31/08/2020
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T09219008632)
  Début : 19/03/2019 Fin : 18/03/2020
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS (T09219007589)
  Début : 11/02/2019 Fin : 27/11/2019
  Accord d'entreprise ITS GROUP

• prorogation des mandats (T09218005509)
  Début : 01/01/2999 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise ITS GROUP