J B TECNICS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38785699000016

• Accord d'entreprise à durée indéterminée subrogation (T03922001861)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise J B TECNICS

• Accord d'entreprise à durée indéterminée Contingent annuel d'HS (T03922001862)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise J B TECNICS

• aménagement du temps de travail (T03921001515)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L ACCORD DE REDUCTION ET D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 26 JANVIER 2001 (T03919000590)
  Début : 01/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T03924060317)
  Début : 10/05/2024 Fin : 09/05/2027
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• NAO (T03926060232)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• intéressement (T03925060706)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• NAO 2024 (T03924060379)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire 2023 (T03923002228)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Négociation annuelle obligatoire 2022 (T03922001765)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Contingent annuel d'heures supplémentaires (T03921001436)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Négociation annuelle obligatoire (T03921001243)
  Début : 12/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD FIXANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03920001202)
  Début : 12/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord de Subrogation (T03920000783)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes (T03921001614)
  Début : 14/10/2021 Fin : 13/10/2021
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• Accord de NAO 2020 (T03920000889)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord de contingent annuel d'Heures Supplémentaires (T03920000784)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• 2019_01_08_Accord_contigent_heures_supp_annee_2019_signé (T03919000471)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• PV ACCORD NAO 2019 (T03919000458)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T03919000350)
  Début : 24/01/2019 Fin : 01/03/2019
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