KARAVEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53232191600027

• AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T07525083456)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KARAVEL

• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2024 - PROCES-VERBAL D'ACCORD (T07524071947)
  Début : 27/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KARAVEL

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE UNIQUE DE LA SOCIETE KARAVEL (T07523061283)
  Début : 25/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KARAVEL

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE ET AU PÉRIMÈTRE DES ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCÉTÉ : KARAVEL, SAS (T07523050949)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KARAVEL

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES-VERBAL D'ACCORD (T07521032355)
  Début : 11/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KARAVEL

• ACCORD TELETRAVAIL (T07520023337)
  Début : 10/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KARAVEL

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES-VERBAL D'ACCORD (T07520023339)
  Début : 20/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KARAVEL

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES CSE D'ETABLISSEMENT ET LEUR ARTICULATION AVEC LE CSE CENTRAL DE LA SOCIETE KARAVEL (T07519011908)
  Début : 11/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KARAVEL

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T07524071814)
  Début : 20/11/2024 Fin : 19/11/2028
  Accord d'entreprise KARAVEL

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (CSEC) DE LA SOCIETE KARAVEL (T07519011428)
  Début : 23/05/2019 Fin : 22/05/2023
  Accord d'entreprise KARAVEL

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (T07519009421)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/02/2023
  Accord d'entreprise KARAVEL

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN DE LA SOCIETE KARAVEL (T07521032831)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise KARAVEL

• Négociation annuelle obligatoire (T07519008037)
  Début : 05/10/2018 Fin : 04/10/2019
  Accord d'entreprise KARAVEL

• ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT DE PARIS (T07518001015)
  Début : 25/04/2018 Fin : 18/04/2019
  Accord d'entreprise KARAVEL