KBC BANK France

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41933996500065

• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T59L23060805)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KBC BANK France

• Accord collectif d'entreprise sur la rémunération (T59L20007797)
  Début : 18/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime collectif de remboursement des frais médicaux (T59L19007247)
  Début : 24/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise sur la Rémunération (T59L24064639)
  Début : 18/12/2024 Fin : 17/12/2025
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• Accord collectif d'entreprise sur la rémunération (T59L23061183)
  Début : 28/12/2023 Fin : 27/12/2024
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• Avenant à durée déterminée à l'accord d'entreprise relatif au télétravail (T59L24062955)
  Début : 21/06/2024 Fin : 15/08/2024
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• Accord collectif relatif à la rémunération et à la Prime de Partage de la Valeur (T59L23019949)
  Début : 01/12/2022 Fin : 30/06/2023
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités d'organisation du vote électronique (T59L23019847)
  Début : 27/01/2023 Fin : 31/03/2023
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• Accord collectif d'entreprise sur le versement de la prime exceptionnelle 2020 (T59L20008205)
  Début : 16/01/2020 Fin : 15/07/2020
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• Accord relatif à l'égalité professionelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T59L18000647)
  Début : 16/04/2018 Fin : 16/04/2020
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux les modalités d'organisation du vote électronique (T59L19004064)
  Début : 29/01/2019 Fin : 30/04/2019
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DUP (A59L18012664)
  Début : 14/02/2018 Fin : 22/01/2019
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