KEOLIS ANGERS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31719386000036

• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ASTREINTE (T04919002849)
  Début : 03/08/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ANGERS

• Négociations Annuelles Obligatoires 2019 (T04919001770)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ANGERS

• Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle (T04919001768)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ANGERS

• Accord don de jours de solidarité (T04918001361)
  Début : 13/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ANGERS

• Mise en place du CESU petite enfance (T04918001223)
  Début : 26/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ANGERS

• UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2018 (A04918004651)
  Début : 15/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ANGERS

• un protocole d'accord sur les locaux syndicaux (A04917004405)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS ANGERS

• TELETRAVAIL (T04919002850)
  Début : 03/08/2019 Fin : 02/08/2022
  Accord d'entreprise KEOLIS ANGERS

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (A04918004876)
  Début : 21/10/2017 Fin : 20/10/2020
  Accord d'entreprise KEOLIS ANGERS

• Accord sur la Qualité de Vie au Travail (T04918000992)
  Début : 01/09/2018 Fin : 03/09/2020
  Accord d'entreprise KEOLIS ANGERS

• Accord GPEC (T04918001363)
  Début : 13/12/2018 Fin : 03/02/2020
  Accord d'entreprise KEOLIS ANGERS

• UN AVENANT A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 31/05/2017 (A04918004499)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise KEOLIS ANGERS

• AVENANT N 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT L'ORGANISATION ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 20 JUIN 2000 (T04919002072)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
  Accord d'entreprise KEOLIS ANGERS