KEOLIS ARRAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31315111000027

• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026 (T06226064657)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T06225062758)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2024 (T06224061026)
  Début : 03/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord de fin de conflit relatif à l'alarme sociale du 25/08/2022 et au préavis de grève du 05/09/2022 (T06222008364)
  Début : 17/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (T06222007656)
  Début : 07/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION TEMPS DE TRAVAIL TRAMES CDS ET CTV (T06222007889)
  Début : 27/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un accord sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel (T06219002537)
  Début : 30/08/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au nettoyage des uniformes (T06219002505)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2019 (T06219002504)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION D'ASTREINTES (T06219002399)
  Début : 14/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2018 (T06218000392)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T06223060070)
  Début : 06/09/2023 Fin : 05/09/2026
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• Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T06219003220)
  Début : 18/12/2019 Fin : 17/12/2022
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• Accord de méthode sur la consultation du CSE sur le projet billettique (T06222007014)
  Début : 01/05/2021 Fin : 20/05/2022
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T06219002224)
  Début : 14/07/2018 Fin : 13/07/2019
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