KEOLIS QUIMPER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33422697400049

• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T02924061313)
  Début : 25/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS QUIMPER

• Protocole de fin de conflit NAO 2023 (T02923008347)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant de révision à l'Accord collectif d'entreprise du 25 septembre 2009 relatif à une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (T02922006547)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN PROTOCOLE D ACCORD N°2022/01 relatif à la négociation annuelle obligatoire (T02922006257)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 (T02920003102)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un protocole accord 2019/01 relatif à la négociation annuelle obligatoire (NAO) (T02919001394)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD CONCERNANT LES REGLES D ATTRIBUTION DES CHEQUES DEJEUNERS POUR L ENSEMBLE DU PERSONNEL (T02918000957)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• un accord concernant les règles attribution Indemnités Repas Décalés et Chèques-Dejeuners pour personnel de conduite (T02918000958)
  Début : 09/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT (T02918000120)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 25 SEPTEMBRE 2009 RELATIF A UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (A02918004775)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats des membres du CSE et des membres du conseil de discipline au sein de Keolis Quimper (T02924060823)
  Début : 27/03/2024 Fin : 26/03/2027
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• Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (T02924060911)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique et des membres du Conseil de Discipline N°2024/01 (T02924060687)
  Début : 20/02/2024 Fin : 31/05/2024
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• Accord N°2023/11 Relatif à la prorogation des mandats des élus aux instances représentatives du personnel (CSE et Conseil de Discipline) (T02923060357)
  Début : 13/12/2023 Fin : 30/04/2024
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• accord 2023/01 relatif au versement d une prime partage de valeur (T02923007818)
  Début : 12/01/2023 Fin : 29/12/2023
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• Un accord relatif a l'égalité professionnelle hommes femmes et la qualité de vie au travail de 2020 a 2022 (T02920004208)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/12/2023
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• Accord n°2023/05 relatif au versement d'une Prime Partage de la Valeur (PPV) (T02923008373)
  Début : 10/05/2023 Fin : 01/06/2023
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• accord 2022/04 relatif au versement d une prime partage de valeur (T02922007481)
  Début : 18/11/2022 Fin : 30/12/2022
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• accord 2022/03 relatif à la mise en place d'une PPV, deploiement du plan sobritété énergie et conditions de travail (T02922007482)
  Début : 18/11/2022 Fin : 30/12/2022
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• UN PROTOCOLE D ACCORD N° 2021/01 relatif à la négociation annuelle obligatoire (T02921004337)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME ET QUALITE VIE AU TRAVAIL (T02920003568)
  Début : 30/06/2020 Fin : 30/06/2021
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• Un accord relatif aux modalités de versement du complement employeur à l'allocation activité partielle (T02920004207)
  Début : 18/03/2020 Fin : 18/05/2020
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