KEOLIS SOPHIA ANTIPOLIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84442834200027

• ACCORD CADRE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, LA REMUNERATION, LA PREVOYANCE, A LA CONVENTION DE SECURITE, A L’AMENAGEMENT DE FIN DE CARRIERE ET AU DROIT SYNDICAL (T00625063453)
  Début : 05/09/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la renonciation au contrat de prévoyance prévu dans le protocole d'accord de fin de conflit du 12 mai 2016 (T00624061214)
  Début : 28/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la mise en place d'un dispositif de temps partiel de fin de carrière (T00624061218)
  Début : 10/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la négociation annuelle des salaires, de la durée et des conditions de travail de Keolis Sophia Antipolis (T00624061219)
  Début : 28/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la négociation des salaires, de la durée et des conditions de travail de KEOLIS SOPHIA ANTIPOLIS Négociations Annuelles Obligatoires 2023 (T00623008129)
  Début : 21/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise relatif à la négociation annuelle des salaires, la durée et les conditions de travail de KEOLIS SOPHIA ANTIPOLIS. (T00622006309)
  Début : 20/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la négociation annuelle des salaires la durée et les conditions de travail de Keolis Sophia Antipolis (T00621005145)
  Début : 07/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la négociation annuelle des salaires, de la durée et des conditions de travail de Keolis Sophia Antipolis Négociations annuelles obligatoires 2020 (T00620003278)
  Début : 04/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de reprise des accords collectifs de Vectalia Sophia Antipolis par Keolis Sophia Antipolis (T00619002713)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (T00625062539)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2029
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail Keolis Sophia Antipolis (T00621006091)
  Début : 30/12/2021 Fin : 30/12/2024
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• Accord relatif aux modalités du complément employeur à l'allocation de l'activité partielle et aux règles applicables aux arrêts dérogatoires (T00620003802)
  Début : 18/03/2020 Fin : 31/08/2020
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