KNORR-BREMSE SYSTÈMES FERROVIAIRES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 09578172000040

• Un avenant à l'accord portant sur la réduction du temps de travail en date du 13/11/2001 (T05124061377)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05124060580)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05123005573)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur le régime de frais de santé en date du 22/10/2011 (T05123005414)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l’accord portant sur le régime de prévoyance en date du 01/01/2010 (T05123005415)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05122004530)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur les modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (T05122004084)
  Début : 18/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05121003438)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05120002343)
  Début : 15/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05119001275)
  Début : 30/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur les indemnités forfaitaires de repas en date du 15/03/2006 (T05118000279)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05118000216)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l’accord portant sur la mise en place de titres restaurant en date du 12/11/2008 (T05118000218)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur l’égalité professionnelle (T05124061091)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2027
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• Un accord portant sur le droit à la déconnexion (T05122004531)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2027
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• Un avenant à l’accord portant sur la mise en place du télétravail en date du 28/04/2021 (T05124061252)
  Début : 01/12/2024 Fin : 30/06/2027
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05125061841)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2026
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• Un accord portant sur la mise en place du vote électronique (T05126062687)
  Début : 10/02/2026 Fin : 22/04/2026
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• Un accord portant une rupture conventionnelle collective et la mise en place d’un congé de mobilité (T05125062181)
  Début : 19/07/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un accord portant sur l'égalité professionnelle (T05121003439)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2024
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• Un accord portant sur la mise en place du télétravail (T05121003317)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2024
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• Un avenant à l'accord portant sur le compte épargne temps en date du 20/03/2013 (T05121003277)
  Début : 01/05/2021 Fin : 31/10/2021
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• Un accord portant sur l'égalité professionnelle (T05118000408)
  Début : 01/10/2018 Fin : 30/09/2021
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• Un avenant à l’accord portant sur le compte épargne temps en date du 20/03/2013 (T05120002245)
  Début : 01/05/2020 Fin : 31/10/2020
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