LA BOITE A OUTILS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77946322300338

• UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T03825064181)
  Début : 26/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 28/12/23 RELATIF AUX REGIMES COLLECTIFS ET OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE ET INCAPACITE INVALIDITE ET DECES (T03825063738)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX REGIMES COLLECTFS ET OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE ET INCAPACITE INVALIDITE DECES (T03824060943)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX REGIMES COLLECTIFS ET OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE (T03823012651)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD PORTANT EXTENSION DE L'UES LA BOITE A OUTILS (T03822009535)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au dialogue social et à la mise en place du CSEC et des CSE au sein de l'UES LA BOITE A OUTILS (T03818000981)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord de prorogation des mandats des membres du CCE, des CE, et des DP (T03818000050)
  Début : 29/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A03818006996)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A L'EXPERIMENTATION DE LA SEMAINE EN 4 JOURS (T03826065774)
  Début : 01/12/2025 Fin : 31/03/2027
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 (T03825065517)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE (T03826065647)
  Début : 24/01/2026 Fin : 10/02/2026
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T03824062738)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T03823060456)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T03823060468)
  Début : 16/11/2023 Fin : 30/11/2023
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• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T03822011687)
  Début : 21/10/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (T03822011053)
  Début : 01/05/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T03822009391)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE (T03820005723)
  Début : 25/06/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électrononique des élections professionnelles (T03818000997)
  Début : 14/07/2018 Fin : 30/10/2018
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