LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40323043600046

• Accord relatif aux instances représentatives du personnel de la Maroquinerie du Sud-Ouest (T02425060969)
  Début : 04/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST

• Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T02425060856)
  Début : 16/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST

• Accord d'aménagement du temps de travail (T02424060536)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST

• Accord d'entreprise relatif à l'adaptation des consultations récurrentes du CSE, de la BDESE et de la négociation collective obligatoire (T02424060459)
  Début : 15/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST

• Accord relatif à l'égalité salariale et professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (T02423060135)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST

• Avenant 1 Accord relatif aux instances représentatives du personnel de la Maroquinerie du Sud-Ouest (T02423002543)
  Début : 05/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - année 2023 (T02423002327)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux instances représentatives du personnel de la Maroquinerie du Sud-Ouest (T02422001824)
  Début : 14/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire en date du 2 décembre 2020 (T02421001545)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'aménagement du temps de travail (T02419000506)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - Année 2024 (T01623060121)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - année 2022 (T02421001611)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord en faveur de l'égalité professionnelle (T02419000734)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
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• Avenant n°1 à l'accord en faveur de l'égalité professionnelle (T02420000822)
  Début : 23/10/2019 Fin : 23/10/2022
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• Accord suite à la négociation annuelle obligatoire sur les rémunérations et les conditions de travail pour l'année 2021 (T02420001169)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord suite à la négociation annuelle obligatoire sur les rémunérations et les conditions de travail pour l'année 2020 (T02419000768)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord suite à la négociation annuelle obligatoire sur les rémunérations et les conditions de travail pour l'année 2019 (T02418000219)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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