LA RESIDENCE SOCIALE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77572648200018

• Avenant n°1 à l’accord collectif relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail sur l’année au sein de La Résidence Sociale (T04925064478)
  Début : 05/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE

• Accord collectif relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail sur l’année au sein de La Résidence Sociale (T09224065705)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE

• Accord collectif relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections des membres des instances représentatives du personnel (T09222036116)
  Début : 05/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE

• Accord collectif relatif au renouvellement du Comité Social et Economique (CSE) au sein de la Résidence Sociale, et à la durée du mandat de leurs membres élus (T09222036118)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE

• Congés ancienneté - Résidence Autonomie les Jonquilles (T09218004195)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE

• Avenant n°2 à l’accord collectif portant sur l’aménagement de l’organisation des négociations périodiques obligatoires – Exercice 2022-2025 (T04925064477)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE

• Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur l'aménagement de l'organisation des négociations périodiques obligatoires - Exercice 2022-2025 (T04924060555)
  Début : 11/12/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE

• Accord collectif mesures négociées dans le cadre de la négociation annuelle 2021 relative à la rémunération,au temps de travail,au partage de la valeur ajoutée,à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes,et à la qualité de vie au travail (T09221029905)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE

• Accord collectif portant sur l'aménagement de l'organisation des négociations périodiques obligatoires - Exercice 2022-2025 (T09221029918)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• Accord de méthode portant sur la qualité de vie au travail (QVT) (T09221030008)
  Début : 16/12/2021 Fin : 15/12/2025
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• accord d4entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de La Résidence Sociale (T09219008676)
  Début : 19/03/2019 Fin : 18/03/2022
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