LE 19 AVENUE KLEBER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50987354300045

• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, LA DUREE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, 2025 - PROCES VERBAL D'ACCORD (T07525075369)
  Début : 11/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, LA DUREE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, 2024 - PROCES VERBAL D'ACCORD (T07524065906)
  Début : 03/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, LA DUREE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, 2023 - PROCES VERBAL D'ACCORD (T07523050352)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, LA DUREE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, 2022 – PROCES-VERBAL D’ACCORD (T07522040834)
  Début : 31/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, 2021 - PROCES VERBAL D'ACCORD (T07521031221)
  Début : 06/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, 2019 - PROCES VERBAL D'ACCORD (T07520022731)
  Début : 09/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au Comité social et économique (T07519009513)
  Début : 15/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle sur les salaires, effectifs, la durée et l'organsiation du temps de travail (T07519009628)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2017 - PROCES VERBAL D'ACCORD (T07518000091)
  Début : 01/04/2017 Fin : 01/01/2999
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• RENOUVELLEMENT ACCORD EN FAVEUR DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - 2021-2023 (T07521030914)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD SUR L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T07520026723)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T07522040836)
  Début : 31/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (T07518000093)
  Début : 01/05/2018 Fin : 30/04/2021
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• ACCORD EN FAVEUR DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (T07518000092)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T07519009625)
  Début : 31/03/2019 Fin : 31/03/2019
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