LE BHV / MARAIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 54205286500012

• ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION RELATIF A LA RECONDUCTION DU STATUT CONVENTIONNEL DE LA SOCIÉTÉ BAZAR DE L'HÔTEL DE VILLE (VALANT AVENANT DE RÉVISION À L’ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION DU 25 MAI 2023) (T07523061612)
  Début : 09/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE BHV / MARAIS

• ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION RELATIF A LA RECONDUCTION DU STATUT CONVENTIONNEL DE LA SOCIÉTÉ BAZAR DE L'HÔTEL DE VILLE (T07523054592)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE BHV / MARAIS

• Avenant à l'accord collectif en faveur de la solidarité familiale (T07523050317)
  Début : 06/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE BHV / MARAIS

• Avenant n°10 à l'accord du 27 juin 2008 portant révision de l'accord collectif du 19 décembre 2005 relatif à la garantie collective de remboursement complémentaire de frais de santé de la société BHV (T07522050043)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE BHV / MARAIS

• Accord d'adaptation relatif à la reconduction du statut conventionnel de la société BHV Exploitation (T07522050005)
  Début : 13/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE BHV / MARAIS

• AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX PRINCIPES DIRECTEURS ET MESURES SOCIALES D’ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION DU BHV MARAIS ACCOMPAGNÉ DE LA SÉPARATION DE L’IMMOBILIER DE L’EXPLOITATION (T07523061613)
  Début : 09/11/2023 Fin : 08/11/2026
  Accord d'entreprise LE BHV / MARAIS

• Accord relatif au renouvellement des instances représentatives du personnel (T07522043708)
  Début : 23/06/2022 Fin : 23/06/2026
  Accord d'entreprise LE BHV / MARAIS

• Accord d'entreprise relatif au périmètre des comités sociaux et économiques (T07522041594)
  Début : 13/06/2022 Fin : 13/04/2026
  Accord d'entreprise LE BHV / MARAIS

• Accord collectif relatif aux principes directeurs et mesures sociales d'accompagnement dans le cadre du projet de cession du BHV Marais accompagné de la séparation de l’immobilier de l’exploitation (T07523053647)
  Début : 27/04/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise LE BHV / MARAIS

• Négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2023 (T07523052270)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/03/2024
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• AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PRÉVOYANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T07523061614)
  Début : 31/10/2023 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PREVOYANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T07523061389)
  Début : 01/09/2023 Fin : 02/11/2023
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise prévoyant le versement d'une prime de partage de la valeur (T07523056492)
  Début : 28/06/2023 Fin : 02/09/2023
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• Accord collectif d'entreprise prévoyant le versement d'une prime de partage de la valeur (T07523056489)
  Début : 16/06/2023 Fin : 02/08/2023
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• Accord négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée année 2022 (T07522042300)
  Début : 16/05/2022 Fin : 16/05/2023
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