SPIE BATIGNOLLES LE FOLL TP

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33250600500013

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025 (T02725060960)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024 (T02724060430)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023 (T02723003894)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant 2 à l'Accord relatif à la reconnaissance de l'UES " Le Foll TP" initialement conclu le 16 février 2015 (A2715000547) (T02723003898)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022 (T02722002855)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'accord d'entreprise régissant le temps de travail des salariés initialement conclu le 30 mars 2009 (A027090714/342) (T02721002590)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise relatif au travail exceptionnel de week-end (Autoroute A10) (T02721002255)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail maximum hebdomadaire (T02721002172)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle obligatoire (T02721002152)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• LE TRAVIL DE NUIT (T02720001559)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T02720001352)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• La Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T02719000839)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE DE 2009 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL. (T02718000390)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A L UTILISATION DE BONS DE DELEGATION. (T02718000053)
  Début : 17/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes du 25 jullet 2019 au 24 juillet 2022 (T02719001055)
  Début : 25/07/2019 Fin : 25/07/2022
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• Un Accord collectif relatif aux mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 en matière de congés payés (T02720001976)
  Début : 28/10/2020 Fin : 31/12/2020
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• LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - U.E.S. LE FOLL BTP. (T02718000028)
  Début : 01/05/2018 Fin : 31/12/2018
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2026 (T02726061728)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/1975
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