LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39119320800017

• Accord d'entreprise sur les droits d'auteurs (T05225060581)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTÉ COLLECTIVE OBLIGATOIRE « CADRES ET JOURNALISTES » DU 23 DECEMBRE 2021 (T05224060409)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTÉ COLLECTIVE OBLIGATOIRE « OUVRIERS ET EMPLOYES » DU 23 DECEMBRE 2021 (T05224060410)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• ACCORD D’ENTREPRISE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTÉ COLLECTIVE OBLIGATOIRE « CADRES ET JOURNALISTES » (T05222001230)
  Début : 11/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• ACCORD D’ENTREPRISE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTÉ COLLECTIVE OBLIGATOIRE « OUVRIERS ET EMPLOYES » (T05222001231)
  Début : 11/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• EGALITE PROFESSIONNELLE (T05225060753)
  Début : 20/10/2025 Fin : 19/10/2028
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• Protocole d’Accord sur la prolongation des mandats des Institutions représentatives du personnel élues en 2018 et le report des élections professionnelles du comité social économique prévues avant fin juin 2022 (T05222001417)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• Un accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T05218000071)
  Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2022
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PROLONGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ELUES EN 2018 ET LE REPORT DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE PREVUES EN FEVRIER 2022 (T05221001200)
  Début : 02/12/2021 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE REGIME DE COMPLEMENTAIRE MALADIE A EFFET DU 1ER JANVIER 2021 AU 31 DECEMBRE 2021 CATEGORIE « EMPLOYES ET OUVRIERS » (T05221001157)
  Début : 01/11/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE REGIME DE COMPLEMENTAIRE MALADIE A EFFET DU 1ER JANVIER 2021 AU 31 DECEMBRE 2021 CATEGORIE « CADRES ET JOURNALISTES » (T05221001158)
  Début : 01/11/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• accord d'entreprise couverture complémentaire santé collective obligatoire à effet du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 (T05221001132)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• accord d'entreprise sur le régime de complémentaire maladie à effet du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 (T05221001133)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• accord d'entreprise couverture complémentaire santé collective obligatoire à effet du 01/01 au 31/12/2020 (T05220000902)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• accord d'entreprise sur le régime de complémentaire maladie à effet du 01/01 au 31/12/2020 (T05220000904)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE SANTE COLLECTIVE OBLIGATOIRE (T05219000549)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE MALADIE (T05219000558)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE MALADIE AU 01/01/2018 (T05218000149)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE SANTE COLLECTIVE OBLIGATOIRE AU 01/01/2018 (T05218000151)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE

• Un protocole d'accord préélectoral (A05218001169)
  Début : 15/01/2018 Fin : 28/02/2018
  Accord d'entreprise LE JOURNAL DE LA HAUTE MARNE