LES ATELIERS DU GOUT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31933184900038

• Accord favorisant l'entraide par le don de jours de repos (T07625063021)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT

• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE Les Ateliers du Gout (T07624061445)
  Début : 26/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT

• Accord relatif au renouvellement du Comité social économique central de l’entreprise et de ses comites sociaux économiques d’établissement de la Société Les Ateliers du Goût (T07623009906)
  Début : 23/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT

• Avenant N°1 accord temps de travail (T07622008733)
  Début : 02/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT

• Avenant de la Décision unilatérale instituant un système de garanties collectives « incapacité, invalidité, décès » obligatoire au sein de la société LES ATELIERS DU GOUT du 15 novembre 2019 (T07622008353)
  Début : 29/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT

• Accord relatif au Dialogue Social au sein de la Société des Ateliers des Gout (T07620004875)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT

• accord de réduction et d'aménagement du temps de travail et harmonisation des statuts en temes de temps de travail (T07619002516)
  Début : 04/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT

• accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modailtés de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel aux CSE d'Etablissement (T07619002203)
  Début : 03/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT

• Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie et des conditions de travail (T07625063006)
  Début : 10/01/2025 Fin : 10/01/2028
  Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT

• Accord portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels de la Société LES ATELIERS DU GOUT (T07623009410)
  Début : 30/01/2023 Fin : 29/01/2026
  Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT

• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE Les Ateliers du Goût Année fiscale 2024 (1er juillet 2023 – 30 juin 2024) (T07623010150)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT

• Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07621005532)
  Début : 27/01/2021 Fin : 26/01/2024
  Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT

• Accord sur la négociation annuelle obligatoire de la société les Ateliers du Gout (T07622007365)
  Début : 11/03/2022 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT

• ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE RÉDUCTION D’ACTIVITÉ DURABLE (T07621005552)
  Début : 01/03/2021 Fin : 31/08/2021
  Accord d'entreprise LES ATELIERS DU GOUT