LES CELLULOSES DE BROCELIANDE
Informations juridiques
| Société | LES CELLULOSES DE BROCELIANDE |
| Siren | 379095342 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | LANDES DU MOULIN 56800 PLOERMEL |
| Code APE | 1722Z |
| IDCC | 0 |
| Secteur | Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique |
Accords d'entreprise
Etablissement : 37909534200018
-
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T05624060779)
Début : 14/03/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
Avenant à l’accord collectif relatif à la mise en place des équipes de suppléance (T05624060454)
Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
AVENANT 3 A L’ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 28 AVRIL 2016 (T05624060450)
Début : 28/11/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 28 AVRIL 2016 (T05619001076)
Début : 29/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (T05618000447)
Début : 09/08/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
Negociation collective annuelle obligatoire 2025 Celluloses de Brocéliande. Accord d'entreprise portant sur les salaires, l'ancienneté et l'égalité homme femme (T05625061991)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 CELLULOSES DE BROCELIANDE Accord d’entreprise portant sur les salaires, la mobilité et l’égalité homme-femme (T05623006236)
Début : 23/03/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes (T05621004088)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE (T05619001717)
Début : 24/09/2019 Fin : 23/09/2023
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011 (T05623006569)
Début : 14/06/2023 Fin : 31/08/2023
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
Accord d’entreprise relatif à la négociation collective annuelle obligatoire : la rémunération, le temps du travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise 2022 CELLULOSES DE BROCELIANDE (T05622004846)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011 (T05622005402)
Début : 23/06/2022 Fin : 31/08/2022
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
ACCORD RELATIF A LA NAO : REMUNERATION, LE TEMPS DU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTE (T05621003730)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011 (T05620002672)
Début : 05/06/2020 Fin : 31/08/2020
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
AVENANT A DUREE DETERMINEE DU 18 AVRIL 2019 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011 (T05619001353)
Début : 16/05/2019 Fin : 02/09/2019
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011 (T05619001191)
Début : 19/04/2019 Fin : 02/09/2019
Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE -
AVENANT A L' ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE (A05618004437)
Début : 25/06/2018 Fin : 26/08/2018
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