LES CHARPENTIERS DE L'ATLANTIQUE
Informations juridiques
| Société | LES CHARPENTIERS DE L'ATLANTIQUE |
| Siren | 478166374 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | Lieu dit BELLEVUE 85600 LA BOISSIERE DE MONTAIGU |
| Code APE | 4391A |
| IDCC | 1597 Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- |
| Secteur | Travaux de charpente |
Accords d'entreprise
Etablissement : 47816637400015
-
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DES FRAIS PROFESSIONNELS (T08526060385)
Début : 01/07/2026 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES CHARPENTIERS DE L'ATLANTIQUE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL EN EQUIPE (T08524061790)
Début : 11/10/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES CHARPENTIERS DE L'ATLANTIQUE -
UN AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 24/01/2023 SUR LES MODALITES DES FRAIS PROFESSIONNELS (T08524061454)
Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES CHARPENTIERS DE L'ATLANTIQUE -
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES TITRES-RESTAURANT (T08524060861)
Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES CHARPENTIERS DE L'ATLANTIQUE -
Un accord collectif fixant les modalités de mise en œuvre du contingent annuel d'heures supplémentaires (T08523060148)
Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES CHARPENTIERS DE L'ATLANTIQUE -
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES DES FRAIS PROFESSIONNELS (T08523008406)
Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES CHARPENTIERS DE L'ATLANTIQUE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES (T08520003358)
Début : 06/06/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LES CHARPENTIERS DE L'ATLANTIQUE
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