LES COURRIERS DE L'AUBE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33505023300022

• Accord collectif - négociation obligatoire 2025 (T01025061031)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE

• Avenant à l'accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels (GEPP) (T01025061032)
  Début : 18/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE

• Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime complémentaire "incapacité - invalidité - décès" (T01025060896)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE

• Avenant à l'accord collectif instituant un régime complémentaire collectif et obligatoire de remboursement de frais médicaux (T01024060489)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE

• ACCORD COLLECTIF NAO 2023 (T01023060069)
  Début : 10/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE

• Accord sur l'adoption du vote électronique (T01023002410)
  Début : 06/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE

• AVENANT MUTUELLE (T01023002317)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE

• NAO PARTIELLE 2022 (T01022002136)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE

• accord TELETRAVAIL (T01022001859)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE

• ACCORD NAO 2022 (T01022001790)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LA REMUNERATION ET LES AVANTAGES SOCIAUX (T01019000700)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE

• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX (A01018001192)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE

• ACCORD EGALITE HOMME FEMME (T01021001717)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE

• ACCORD D'ENTREPRISE EUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (A01018001211)
  Début : 02/01/2018 Fin : 01/01/2021
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A01018001078)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2017
  Accord d'entreprise LES COURRIERS DE L'AUBE