LOUVRE HOTELS GROUP

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30907194200101

•   ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE  AU TITRE DE 2023 DANS LE CADRE DE L’UES LOUVRE HOTELS  (T09223040583)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au dispositif d'activité partielle longue durée (T09221024385)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE AU TITRE DE 2019 DANS LE CADRE DE L’UES A PERIMETRE 2016 (T09219010149)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode relatif aux négociations au sein de l'unité économique et sociale Louvre Hotels (T09218003146)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE AU TITRE DE 2018 DANS LE CADRE DE L'UES A PERIMETRE 2016 (A09218030450)
  Début : 05/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (A09218030117)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 portant révision de l'accord collectif « Frais médicaux et Prévoyance » du 3 janvier 2005 (A09218029762)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes applicable au sein de l'UES Louvre Hotels (T09223042541)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2027
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• « accord d’harmonisation des échéances des mandats des institutions représentatives du personnel de l’UES Louvre Hotels pour la mise en place du CSE (T09218001980)
  Début : 30/05/2018 Fin : 06/10/2019
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• Avenant n°2 à l'accord collectif sur le télétravail phase test (T09219007696)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/07/2019
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• Avenant n° 1 à l'accord sur le télétravail phase de test (T09218004427)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/01/2019
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