MONT BLANC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44895436200043

• AVENANT N°5 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES EN MATIERE DE FRAIS MEDICAUX (T05026061677)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES EN MATIERE DE FRAIS MEDICAUX (T05025061005)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES EN MATIERE DE FRAIS MEDICAUX (T05023004309)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DES ASTREINTES DU PERSONNEL INFORMATIQUE (T05023004310)
  Début : 19/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE (T05023004311)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant du 12 avril 2022 à l'accord prévoyance du 17 décembre 2005 (T05022003397)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le temps d'ouverture des lignes de production par le recours aux heures supplémentaires des équipes de fin de semaine et les modalités financières (T05021002458)
  Début : 11/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la polyvalence (T05021002379)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant accord prévoyance (T05021002380)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la reconnaissance des formateurs internes au sein de l'entreprise mont blanc SAS (T05020002173)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LES ASTREINTES AU SEIN DE L'ENTREPRISE MONT BLANC (T05019001391)
  Début : 14/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2019 (T05019000824)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE PRE-ELECTORAL - élection des représentants du personnel constituant le CSE (T05018000094)
  Début : 16/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L’ANNEE 2026 (NAO) (T05025061633)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L’ANNEE 2025 (NAO) (T05024060908)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L’ANNEE 2024 (NAO) (T05024060404)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L’ANNEE 2023 (NAO) (T05023004297)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L’ANNEE 2022 (NAO) (T05022003174)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• accord collectif d'entreprise portant sur la rémunération et les salaires effectifs pour l'année 2021 (NAO) (T05021002508)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord collectif d'entreprise Négociation annuelle obligatoire 2020 (T05020001802)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T05019000831)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A05018002041)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord d'entreprise relatif à la commission de mise en place des nouvelles classifications (A05017001851)
  Début : 10/10/2017 Fin : 28/02/2018
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