MEDECINE DU TRAVAIL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77856284300285

• NAO 2025 (T07125061637)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MEDECINE DU TRAVAIL

• Accord d'entreprise portant sur les NAO (T07124060657)
  Début : 21/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MEDECINE DU TRAVAIL

• Procès Verbal de NAO (T07123004030)
  Début : 07/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MEDECINE DU TRAVAIL

• Procès Verbal de NAO (T07122003353)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MEDECINE DU TRAVAIL

• Accord sur l'adoption du vote électronique (T07122003198)
  Début : 02/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MEDECINE DU TRAVAIL

• NAO (T07121002738)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MEDECINE DU TRAVAIL

• NAO (T07120002090)
  Début : 19/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MEDECINE DU TRAVAIL

• NAO (T07120001490)
  Début : 02/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MEDECINE DU TRAVAIL

• Accord collectif d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle hommes / femmes (T07126061928)
  Début : 05/11/2025 Fin : 04/11/2029
  Accord d'entreprise MEDECINE DU TRAVAIL

• Avenant n° 1 de révision de l'accord collectif instaurant le télétravail au sein de MT71 (T07121002916)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2024
  Accord d'entreprise MEDECINE DU TRAVAIL

• Accord collectif instaurant le télétravail au sein de MT 71 (T07120002119)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2024
  Accord d'entreprise MEDECINE DU TRAVAIL

• Accord Collectif relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T07121002202)
  Début : 07/01/2021 Fin : 17/12/2023
  Accord d'entreprise MEDECINE DU TRAVAIL

• Accord portant mesures d'urgences en matière de congés payés/RTT/NT (T07120001663)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise MEDECINE DU TRAVAIL